CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
63c104f0bf9fd47c90a134f2
12 janvier 2023
En l'espèce, la SARL Perrier Investissements a relevé appel le 30 juillet 2019 et le 16 janvier 2020, la SARL [P] et Associés a signifié ses conclusions récapitulatives.
Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e19
18 décembre 2013
Sébastien Marie Charles Hervé Z...
6253cc95bd3db21cbdd9093c
11 juillet 2013
Jean-Sébastien A... né le 27 Septembre 1984 à NOUMEA (98800) représenté par demeurant ...
1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82e
9 octobre 2025
PERIGUEUX APPELANTS Compagnie d'assurance CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC - GROUPAMA D'OC ès qualités d'assureur de la société HADEX Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN
Pôle 5 - Chambre 6
616372561cf28a447224dff5
24 mars 2011
l'organisation judiciaire, qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions de l'article 785 du Code de Procédure Civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Sébastien
Chambre 3-1
69f44b04cdc6046d472f27ca
30 avril 2026
[J] veuve [L] C/ [F] [S] SARL FONCIERE DES COLLINES S.A.S. 71 [Q] Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Pierre OBER Me Sébastien
3e chambre civile
6438f2dea942a604f5e9365f
13 avril 2023
LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE APPELANTE M.
Chambre 4-6
6014f14a6582481050ad2c24
29 janvier 2021
2021/ 035 Rôle N° RG 20/06930 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCLH Société L'ANONYME C/ [X] [S] Copie exécutoire délivrée le :29/01/2021 à : Me Sébastien
6253ca09bd3db21cbdd89e12
20 décembre 2007
de PARIS SA SERAM Représentant : Me Sébastien RAHON (avoué à la Cour) Représentant : Me MAZUR (avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTSSA Etablissements E.
6253cac6bd3db21cbdd8c04d
24 juin 2008
Sébastien X... Assigné le 30 / 11 / 07 à l'étude (art 656 NCPC). ... 75017 PARIS Non comparant, n'a pas constitué avoué.
Chambre civile 1-7
6968bc25cdc6046d47600887
14 janvier 2026
N° N° RG 26/00071 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTVT ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [G] Me Sébastien
6969e0d0cdc6046d477d5158
15 janvier 2026
N° N° RG 26/00069 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTVR ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [T] [C] Me Sébastien
696b27fbcdc6046d479d00d1
16 janvier 2026
N° N° RG 26/00079 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTV5 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [G] [T] Me Sébastien
Chambre Sociale
62cfb269548bc59fcf4f1164
13 juillet 2022
JUILLET 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 05 Décembre 2019 APPELANTE : Madame [J] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sébastien
Chambre 1-1
65a8d038e12c85000874ad93
17 janvier 2024
[V] de toutes ses demandes, fins et conclusions, - dire l'instance d'appel périmée, - dire que la péremption confère au jugement entrepris force de chose jugée, - condamner M.
68e89301f271a402af33b830
HADEX et Compagnie d'assurance GROUPAMA, es qualités d'assureur de la société HADEX Représentées par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et
Chambre 1-4
665aba2597d59200081070ed
11 janvier 2024
SCI PONDOR Représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SELARL SELARL D'AVOCATS MAXIME ROUILLOT- FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE Appelante SARL ADAM SERVICES 06 Représentée par Me Sébastien
6253cd6abd3db21cbdd93487
29 août 2016
S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No40 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/ 00048 29 Août 2016CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Monsieur Sébastien
659e42eb553798000884709d
9 janvier 2024
Au cours de la première moitié de l'année 2013, la ville de [Localité 7] a initié une procédure de péril simple concernant l'immeuble.
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE SAN SEBASTIEN X... Pierre Y... C / Hélène Z... A... S. A.
Page 2 sur 24