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270 résultats pour « Schach »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a89

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Dinh Hanh X... né le 26 Août 1939 à HANOI (VIETNAM) de nationalité Française 248 bis Boulevard Voltaire 75011 PARIS représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Alain SCHAFIR

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03789_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2023, Mme B C, représentée par Me Schalck, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 septembre 2023 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e3f7c3ffdb9560b081f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [F] [V] [Adresse 2] [Localité 6] Non comparant ni représenté à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdbfc40aa805a7864c87

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Juin 2020 -Tribunal de proximité du RAINCY - RG n° 11-20-0003 APPELANTS Monsieur [Z] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68fb977e11af6ba0065f382c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Octobre 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 23/02383 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey SCHAEFER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e9a

Appel

18 juin 2021

18 juin 2021

EXPRO, JCP d'EVRY - RG 20/04706 APPELANTES Madame [S] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cfe

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

en la personne de ses représentants légauxAyant son siège social ... par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me X..., avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SPRL VAN DAELE DETOURNAY SCHAMPS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f0

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

G : 11/ 02996 Nous, Gérard SCHAMBER, Conseiller de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Valérie X..., adjoint administratif ayant prêté serment de greffier

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68919240cc6ad3ccb24aeddb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 25/543 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 25/00016 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IN5O APPELANTE Madame [Z] [P] Représentée par Me Véronique SCHALCK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d46

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

Représentée par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Monsieur Stéphane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4d

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

G : 05/ 02464 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS O R D O N N A N C E Nous, Gérard SCHAMBER, Conseiller de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db35cdc6046d47d92830

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de :

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679334be54e6f046d26ca3d8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

D'APPEL DE [Localité 3] Chambre 4 SB 03.89.20.89.20 RG N° : 4SB N° RG 25/00070 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IOAK MINUTE N° 33/2025 APPELANTE Madame [H] [T] Représentée par Me Véronique SCHALCK

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

652f79a6b053208318995cb2

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0615 - Madame [N] [L] [T] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Maître Stéphanie TERIITEHAU de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9403a

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Monsieur Cyril Z... né le [...] à NANTES (44) demeurant [...]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb74709e24f13d55458

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Cour : Ordonnance du 26 Novembre 2021 - Président du TJ de [Localité 5] - RG n° 21/55027 APPELANT Monsieur [D] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat constitué Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a7820d8121050008662dbf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

juridictionnelle Totale numéro 2021/016976 du 22/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur [W] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69facbeecdc6046d47be6ac8

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Janvier 2025 par le TJ de Versailles N° chambre : 1ère N° RG : 21/02397 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey SCHAEFER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

697af88fcdc6046d470f89ec

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Y] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2576940 Plaidant : Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb45

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES à Me Stéphanie BLANC- PELISSIER SCP SIMON- WURMSER- SCHWACH- BOUDIAS- FREZARD COPIES à Richard Y... S. A. S.

Source officielle

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La société a pour objet : - la prise de participation sous une forme quelconque dans toutes entreprises, - l'exploitation de portefeuille(S) de valeurs mobilières, - l'activité, à titre accessoire, de détention et d'exploitation par tous moyens de biens immobiliers, - et plus généralement, toutes opérations mobilières, immobilières, financières, commerciales ou industrielles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus et à tous objets similaires et connexes ou po

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