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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94799
10 octobre 2019
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01834_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin et 17 septembre 2021, le Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01881_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin et 17 septembre 2021, le Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard
Source officielleChambre des Urgences
6285e1476a1876057df5d3de
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN Me Sandra SILVA ARRÊT du 18 MAI 2022 n° : 185/22 RG 21/02474 n° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93566
21 septembre 2016
21 septembre 2016
SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN BERCOT-TAUVENT Mme le Procureur Général O R D O N N A N C E LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (21/ 09/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01884_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin et 17 septembre 2021, le Syndicat Patronal de la Boulangerie et de la Boulangerie Pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard
Source officielleChambre Sécurité Sociale
644a1291656d26d0f8b57ee2
25 avril 2023
25 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [G] [D] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331d031df9338379d2755
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN [8] EXPÉDITION à : [U] [N] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be5
7 novembre 2007
7 novembre 2007
.-25000 BESANCON, APPELANTS Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour avoués associés et Me Pierre SIMOND, avocat au barreau d'ANNEMASSE ET : Maître Pascal Y..., de nationalité française, mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f4
31 mars 2008
31 mars 2008
, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 27 Février 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.
Source officielle1ère Chambre
6538b36a7ffc2c8318edff38
24 octobre 2023
24 octobre 2023
SIMOND AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS S.A.S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00272_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
méconnaît l'alinéa 5 de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales ; - les dépenses mises en cause par l'administration ont été engagées pour son intérêt propre et non pour le compte de la société Simoned
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdac
17 avril 2007
17 avril 2007
publique des débats, tenue le 20 Février 2007 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré par Madame ROBERT, Président de Chambre Monsieur FRANCKE, Conseiller Madame SIMOND
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 328/22
Source officielle2ème Chambre
65321a5c9e4ea48318f5aace
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[E] [Z] né le 15 Septembre 1983 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Pierre-Olivier SIMOND de l'EURL P.O.
Source officielleChambre des Urgences
64379de39477fe04f5cc650e
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 141/23 RG 22/02174 n°
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245080
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN Me Cécile SERRANO ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00329 - N°
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa556
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [M] [T] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff3e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
SIMOND AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001816 du 07/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CHAMBERY)
Source officiellePage 2 sur 15