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142 résultats pour « Sophie CAUSERET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc489e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

° 21/00510, en date du 01 mars 2022, APPELANTS : Monsieur [T] [B] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10], de nationalité française, retraité, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Sophie

Source officielle

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CA

4e Chambre A

60323404d3d50a6a92f79242

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd50b6a90a057d2a5a06

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par Me Benoît GEORGE substitué par Me Inès RUBINEL de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Sophie

Source officielle
CA

Référés du PP

62760c9a593736057d78aa1e

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, et Me Natacha MARCHAL de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE MAS - ISABELLE CO LLINET MARCHAL - ANNE-SOPHIE

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb21f10004ccb69415b4f6

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

RG : 15/05161 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Sophie

Source officielle
CA

4e Chambre A

6033963a586d524b3581b5a1

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036e791cc5a3e84f4e7b0b1

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

[Adresse 3] représenté et assisté de la SCP MAUVEZIN - SOULIE, avocats au barreau de TARBES INTIME : Monsieur [L] [R] [Adresse 1] [Adresse 3] représenté et assisté de Maître Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58cc502b828318c4e2e5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

régulièrement convoqué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 septembre 2023 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3aa

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

à l'égard de son épouse, au demeurant largement confirmée par les témoignages de Charles D... , Christiane A... , Sophie E... , Marie-Thérèse A...

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CA

19e chambre

627ca8e14781dc057dee7dc7

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032ce6364475b439a9d9c05

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a12a5656d26d0f8b57f78

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [D] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentants : Me Sophie

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CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90293

Appel

12 février 2013

12 février 2013

épouse Z... ... 49000 ANGERS Madame Sylvie A... ... 49370 ST CLEMENT DE LA PLACE Madame Ghislaine B... ... 49100 ANGERS Madame Patricia C... ... 49000 ANGERS Madame Aude-Sophie

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CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854b

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

Un enfant est issu de leur union de cette union Sophie née le 26.06.1974, majeure et indépendante. Par ordonnance du 10 février 2004, le Juge aux Affaires Familiales de Pontoise , saisi par X...

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CA

2 e chambre civile

6700d6dd836fac7141b7e8e7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mai 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, et Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4f9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie

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CA

1ère Chambre

69e9b00acdc6046d473821e7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. M.

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CA

1ère Chambre

5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [K] [F] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] (64) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de Maître Sophie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b621478597236472040a

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58cd502b828318c4e2e7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

régulièremet convoqué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 septembre 2023 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Sophie

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