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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66162bda99851e0008f1e54a
9 avril 2024
9 avril 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Melle Leila ZAIT, greffier.
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba077739
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS ET : Compagnie d'assurance MAIF Service sinistre [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Sophie
Source officielle4ème Chambre
651fa5bbc601f08318991977
5 octobre 2023
5 octobre 2023
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 9] (56) [Adresse 5] [Localité 15] Représenté par Me Sophie
Source officielle3e chambre civile
653b595a502b828318c4e43b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Rémy LEVY, avocat au barreau de MONTPELLIER MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616290cde498f0b428bb833c
21 mars 2013
21 mars 2013
P0041 substitué par Me Ariane FUSCO-VIGNÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0041 INTIMÉE Madame [L] [J] [F] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Marie-sophie
Source officielle3e Chambre B
60347229e5b097604a0cb2f6
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Jean-François BANCAL, Président Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère (rédactrice) Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle4e Chambre B
6162af1e9547460d26ddb6df
29 mai 2012
29 mai 2012
(EDF), [Adresse 40] représentée par la la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , constituée aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS , assistée de Me Sophie
Source officielle3ème chambre
627df9860d41e0057d43e7bd
12 mai 2022
12 mai 2022
PRIMA MEMBRE D'AG2R LA MONDIALE SAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 37, boulevard Brune 75010 PARIS Représentée par Me Sophie CREPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdc
4 mai 2018
4 mai 2018
à Créteil (94000) et Madame Sophie Y... épouse X... née le [...] à Paris (75000) demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre
634f95feb5afe5adfff28d59
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Localité 7] Représentée par Maître Dominique VAGNE de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté SARL GEOVAL [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Maître Sophie
Source officielle4e chambre civile
63ca42cf9066fd7c90fc25eb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Sophie SPINELLA ARRET : - contradictoire ;
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618ceff7935f50008be4109
11 avril 2024
11 avril 2024
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2024, en audience publique, devant Madame Sophie
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02658_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
indiquant que son état de santé nécessite une intervention de chirurgie rachidienne, des ordonnances médicales et des comptes-rendus d'IRM du rachis lombaire de mai et juin 2021 indiquant la présence d'un tassement
Source officielleChambre Civile
69fad07acdc6046d47bf724e
5 mai 2026
5 mai 2026
La modification hydrique locale a pu créer des mouvements de tassements différentiels dans les matériaux argileux et marneux très plastiques.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616282347a007b88ee1566e1
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - Section encadrement - RG n° 10/00582 APPELANTE SASU SERARE (SOUS L'ENSEIGNE COURTEPAILLE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0df7c25a97f0381f50df
3 avril 2014
3 avril 2014
par Me Isabelle SANTESTEBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0874 substitué par Me Marie MAIGNE INTIME Monsieur [Y] [P] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Sophie
Source officielleChambre civile 1-3
6708c060445a086e2bcee163
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° chambre : 2 N° RG : 20/00157 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme NALET de la SELARL LYVEAS AVOCATS Me Anne-sophie
Source officielle1ère Chambre civile
6892e400bf535a2d228f9664
5 août 2025
5 août 2025
[T] a relevé que l'escalier de la partie commune avait manifestement subi également les conséquences du tassement différentiel de l'immeuble survenu le 9 septembre 2008, lors du percement du mur porteur
Source officielle1re Chambre B
616263c810de15342de1484d
17 avril 2014
17 avril 2014
AU FOND DU 17 AVRIL 2014 DT N° 2014/294 Rôle N° 13/18520 [B] [Z] [Q] [H] C/ [F] [M] Grosse délivrée le : à : Me Joseph-paul MAGNAN Me Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9395bbe450008b2cd10
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère
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