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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
696a57f6cdc6046d4789e674
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- [Adresse 2] [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Florence Mas, avocat constitué aux lieu et place de Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67423
28 avril 2022
28 avril 2022
SCI GGR , représentée par son représnetant légal domiciliée ès qualités audit siège ayant son siège social 330 rue de la Marque 59262 Sainghin en Mélantois représentés et assistés par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca10cb8dca058e3e7a7e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'instance de Lille APPELANTE Sasu Eco Environnement prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f00e91c8e9fcf07126b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Lebon, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Ayant son siège social 4 rue des Entrepreneurs 59700 Marcq en Baroeul représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62c7ca0fcb8dca058e3e7a76
7 juillet 2022
7 juillet 2022
6 rue Joseph Wambrouck 59160 Lomme Madame [O] [B] épouse [W] née le 24 novembre 1964 à Lomme (59160) de nationalité française 6 rue Joseph Wambrouck 59160 Lomme Représentés par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdb3adfee3034119cb9b431
28 mars 2019
28 mars 2019
EN INTERVENTION FORCÉE SAS Promotion Gestion Container, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 7] représentée et assistée par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6162ab475c00de021c93d57f
11 juillet 2013
11 juillet 2013
à capital variable et à responsabilité limitée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Anne-sophie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
642fb634cece1704f57475ed
6 avril 2023
6 avril 2023
[Date naissance 2] 1969 à [Localité 14] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 10] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y
6253c8cebd3db21cbdd86513
12 novembre 2002
12 novembre 2002
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SYLVESTRE X... né le 13 Janvier 1959 à LE LAMENTIN (972) fils de Frantz CHEVINAC et de SYLVESTRE Sophie de nationalité française, célibataire, 2 enfants Agent de sécurité
Source officielle4e Chambre A
60339509b1394149f2544a74
18 mai 2017
18 mai 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Sophie LEONARDI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
15 avril 2016
Fabrice VERT, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f788296b
1 août 2024
1 août 2024
ROCHE ESPACES VERTS Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE Mme LE PROCUREUR GENERAL S.E.L.A.R.L.
Source officielle4e chambre
63c2572a0bfda47c90076211
10 janvier 2023
10 janvier 2023
EUROMAF, SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, S.A. CONFORAMA FRANCE, S.N.C. LES PORTES DE CHEVREUSE, S.A. SMA SA, S.A. SENDIN, S.A.S. PARYSOL-SDP, S.A.S. VINCI CONSTRUCTION FRANCE, S.A.S.
Source officiellePremière Présidence
688afa76c77b359bab86dbfe
30 juillet 2025
30 juillet 2025
dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de prise en charge, assisté de Madame Sophie
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54G 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2022 N° RG 20/01457 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TZML AFFAIRE : SDC DE L'IMMEUBLE RESIDENCE VERT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd70192a6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
BUREAU VERITAS (INTERVENANT VOLONTAIRE) S.E.L.A.R.L. FIDES S.A.S.
Source officielle4e chambre
63c2572b0bfda47c90076213
10 janvier 2023
10 janvier 2023
PFO2, SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, SOCIETE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. MMA IARD, S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66fe355091b69e88a370fbff
2 octobre 2024
2 octobre 2024
octobre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [I] [H] veuve [Z], née le 05 Août 1949 à [Localité 3] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANTS Madame Sophie X... épouse Y... née le 27 Février 1960 à PARIS, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANTS Madame Sophie X... épouse Y... née le 27 Février 1960 à PARIS, demeurant ...
Source officiellePage 2 sur 93