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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
du préjudice moral s'élève à une somme de 20 000 € pour Madame Y..., 7 000 € pour Steven et 19 000 € pour Andriy
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fade
13 septembre 2012
13 septembre 2012
EXPOSE DU LITIGE Du mariage d'Estelle X...et Yanick Y...sont issus trois enfants : - Steeven Y...né le 8 juin 1994, - Maïté Y...née le 12 juillet 1995, - Eldwin Y...née le 17 juillet 1997.
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
N° RG 23/03626 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7XS N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Lilia BOUCHAIR Me Steven ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91534
12 mai 2014
12 mai 2014
Stevens Stéphane Francis X..., M. Alisée Christelle Colette X..., M. Bryan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d1
9 juin 2011
9 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08481 Jugement (No 10/ 06982) rendu le 21 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Steven
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 24 Juillet 2006c/Monsieur A
6253c9a3bd3db21cbdd88e17
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Sur l'action civile :- a reçu Steven Y... en sa constitution de partie civile,- et a condamné solidairement Mohamed Z... et Mounir A... à lui verser la somme de 7354 euros à titre de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107f
4 février 2014
4 février 2014
Steven Y... le 28 avril 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0b
10 décembre 2013
10 décembre 2013
X... pour son fils Stiven et rejeté sa demande reconventionnelle, a : - confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056f
16 avril 2013
16 avril 2013
ARRET No 13/ 121 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Steven X... (MINEUR) Manon X... (MINEURE) Flavien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
3 mars 2011
.- Y... sur leur requête conjointe, homologuant la convention définitive des époux qui fixait chez la mère la résidence des deux enfants : - Morgan, né le 21 mai 1991, - Steven, né le 19 août 1996,
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ff
16 mars 2012
16 mars 2012
Deux enfants sont issus de cette union : Mylce-Steven, né le 13 mars 2006 et Thalia-Laëticia, née le 10 septembre 2008.
Source officielleAvis
CADA:20120948
8 mars 2012
8 mars 2012
directeur du centre hospitalier départemental de la Candélie — - la communication des dossiers médicaux pédo-psychiatriques de ses deux enfants mineurs, Steven et Kimberley X, suivis au centre médico-psychologique
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92684
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Steven Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
le 19 avril 1986 à Hénin-Beaumont sans contrat préalable et trois enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Savina née le 08 novembre 1986, - Séverine née le 26 juillet 1988, - Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d963
7 mars 2011
7 mars 2011
.- Z... et André X... ont eu ensemble deux enfants, Steven X..., né le 18 septembre 1992 et Laëtitia X..., née le 1er janvier 1995.
Source officielleChambre A - Civile
68e5f346e11beca089b88dda
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avec les troubles présentés par la patiente d'autant qu'il n'existe aucune association statistique significative entre la prise des molécules correspondant à ces médicaments et le symptôme de Lyell /Stevens-Johnson
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00336_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, sous le N° 22NC00336, Me Steven B, demande à la cour d'annuler le jugement N° 2107095 du 5 janvier 2022 en tant qu'il a rejeté
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01117_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Me Steven Airiau demande à la cour d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 28 février 2023 en tant qu'il
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb735763f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il est en effet parti aux Etats-Unis dès le début du mois de janvier 2016 pour y suivre la formation proposée par le Stevens Institute of Technology.
Source officielle2ème chambre
66a48d83d2924ce9e15569c2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
AZOTH FILMS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Steven MOURGUES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Organisme URSSAF MIDI PYRENEES, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric
Source officiellePage 2 sur 7