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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0d
20 février 2018
20 février 2018
Le montage du chalet a été réalisé par la société Treibad, société de droit estonien.
Source officielleChambre de la Proximité
660f9517a40f8b0008cb7937
4 avril 2024
4 avril 2024
GARAGE FLEURY Immatriculée au RCS d'AMIENS sous le n° 324 623 628 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substitué
Source officiellePremier Président
695f6321cdc6046d479765e0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[I] [T] Nous, Philippe TRILLAUD, Président de Chambre, agissant sur délégation du Premier président de la Cour d'appel de Poitiers; Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, Greffière;
Source officiellePremier Président
695f6323cdc6046d47976622
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[K] [K] [H] Nous, Philippe TRILLAUD, Président de Chambre, agissant sur délégation du Premier président de la Cour d'appel de Poitiers; Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, greffière;
Source officiellePremier Président
64b77f3dd1e51905db2b1dd5
18 juillet 2023
18 juillet 2023
DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 23/00034 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G27T Mme [P] [Y] épouse [R] Nous, Philippe TRILLAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f7
12 octobre 2001
12 octobre 2001
déposées par les parties à l'audience, - déclare la demande partiellement fondée, - déclare la demande reconventionnelle non fondée, En conséquence, - dit que Monsieur Adrien Z... doit enlever le treillage
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659f95683328fa00087a24e2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Adresse 2] représentée par Maître Laurent NADAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [J] [H], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel TRESTARD
Source officiellePremier Président
64b77f3dd1e51905db2b1dd1
18 juillet 2023
18 juillet 2023
COUR D'APPEL DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 23/00032 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G23S Mme [P] [D] Nous, Philippe TRILLAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e8
2 avril 2013
2 avril 2013
APPELANTS : Monsieur Jean-Luc X... ... 49290 CHALONNES SUR LOIRE présent, assisté de Maître Bertrand SALQUAIN (SELARL Atlantique Avocats Associés), avocat au barreau d'ANGERS SAS POINT P TROUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94059
15 juin 2018
15 juin 2018
C... a conclu que le mur séparatif entre les deux pavillons devait être considéré comme mitoyen jusqu'à l'héberge du pavillon Z... et que la clôture séparative entre les parcelles, autrefois un treillage
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3c
23 octobre 2013
23 octobre 2013
représentée par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) SASU SOCIETE IMMO DE FRANCE représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 18/ 20 rue Treilhard
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca5abd3db21cbdd8acc0
19 mars 2008
19 mars 2008
Christian est prévenu : - d'avoir à TREILLERES (44119), RN 137, en date du 02 avril 2006 à 0 h 54, par procès verbal no 54955286, dressé par CACIR, avec le véhicule immatriculé : 89 BHQ 44 - en tout
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b037
28 février 2008
28 février 2008
proposant ainsi la délimitation J.J'-K figurant à l'annexe 1 du rapport ; Qu'en effet, l'acte de morcellement de la propriété WEBER de 1952 mentionne que la limite divisoire doit être clôturée par un treillage
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbe
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Pendant le mariage, ils ont acquis en indivision un immeuble situé à Avignon, 7 Avenue de la Trillade. Leur divorce a été prononcé par jugement du Tribunal de Y...
Source officielle1ère Chambre
634f95eab5afe5adfff28d27
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par jugement du 18 juin 2015, le tribunal a débouté les consorts [S] de l'ensemble de leurs demandes, les a condamnés aux dépens et à payer à Me [F] et la SCP Menanteau - Treillard de Quinemont, ensemble
Source officielleChambre Premier Président
64cb43b64c996ad969dc861d
2 août 2023
2 août 2023
avocat au barreau de Rouen et Me LARRIBAU, avocat plaidant au barreau de Paris DÉFENDEURS : Madame [R] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD
Source officielle15e Chambre A
6160623360f63c4194dfffb7
11 octobre 2013
11 octobre 2013
contredire ces constatations, - les époux [B] arguent encore à bon droit que pour les mêmes fins avec le fonds [H], Mme [F] a procédé de la même façon avec au surplus cette différence que le maillage du treillage
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd1
14 novembre 2006
14 novembre 2006
de ROUENMonsieur Bernard X...1837, route de la Muette76230 ISNEAUVILLEreprésenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Courassisté de Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN de la SCP CISTERNE TRESTARD
Source officielle3e chambre sociale
6629f361dc6faf000958880d
24 avril 2024
24 avril 2024
juridictionnelle Partielle numéro 2018/002507 du 04/04/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CPAM DE L'AUDE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me TROUILLARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f6e7190d73a10ce27cda
11 avril 2025
11 avril 2025
par un portail au [Adresse 1], et située entre les parcelles BF n°[Cadastre 16] et BF n°[Cadastre 18], sur lesquelles étaient bâties des constructions pavillonnaires et séparées de l'allée par un treillage
Source officiellePage 2 sur 9