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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd6
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Sur les demandes dirigées contre la SCI LES TUILERIES et ses associés : En sa qualité de promoteur de fait, la SCI LES TUILERIES, débitrice d'une obligation de résultat, devra répondre de l'entier dommage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00273_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société La Tuilerie est rejetée.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03109_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Dans le délai prévu pour présenter des observations écrites, l'EARL de la Tuilerie a demandé un réexamen de sa situation.
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647dd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La propriété de Mme [P] comprend plusieurs bâtiments enchevêtrés où coexistent parfois sur un seul pan de toit, plusieurs types de couvertures : ardoise, fibro-amiante, tuiles mécaniques, tuiles plates
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0630d0451e8318d0e8d9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La SARL Masin SH s'est procurée les tuiles canal auprès de la SAS Monier qui les fabrique.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0c
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Ces tentatives sont plus néfastes dans ce cas précis de tuiles à emboîtement puisqu'elles empêchent l'écoulement naturel de l'eau dans les gorges prévues à cet effet sur chaque tuile" et que "M.H... ne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02923_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
creuse de Gironde dites canal ou tuiles canal romanes, comporte des prescriptions relatives à la teinte de couvertures compte tenu du type de tuile qu'il mentionne, qui sont seulement de teinte ocre,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02924_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
creuse de Gironde dites canal ou tuiles canal romanes, comporte des prescriptions relatives à la teinte de couvertures compte tenu du type de tuile qu'il mentionne, qui sont seulement de teinte ocre,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa544c601f0831899169b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Mme [E] produit une photo montrant que le mur surélevé était pour partie protégé par la couverture en tuile du auvent de M. et Mme [V]. Cette couverture en tuile a été retirée.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85647
10 avril 2001
10 avril 2001
enfin, que les données de l'espèce militaient dans l'existence d'une cause étrangère dans le sens de l'article 36 de la loi du 09/07/1991 résultant de l'impossibilité absolue de s'approvisionner en tuiles
Source officielle1ère Chambre
679334cb54e6f046d26ca488
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le rapport Saretec indique que le versant nord de la lucarne présente des défauts de réalisation avec des superpositions de tuiles et un risque de chutes de tuiles, et que le montant des travaux de reprise
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89f00
26 novembre 2007
26 novembre 2007
., ont confié la réfection de la toiture de leur maison puis celle de la dépendance de cette dernière, sises ... à Saint Léger en Yvelines (78), à la société VIDAL FRERES, laquelle s'est fournie en tuiles
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccd
13 novembre 2014
13 novembre 2014
duquel trente centilitres d'eau ont été absorbés par une tuile en trente minutes et restitués dans ce délai sur la face opposée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9444f
21 février 2019
21 février 2019
plate SEGALA et tuile CANAL identique au pavillon témoin vu ce jour là."
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9404d
22 février 2018
22 février 2018
Selon rapport de la SOCOTEC du 11.9.2014, " il a été repéré des matériaux contenant de l'amiante dans : - les plaques ondulées en sous face des tuiles rondes sur la partie haute de la toiture, et en sous
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4af737ef77d000880b51d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
, le piteux état de surface des tuiles, l'absence d'entretien de l'égout de toiture' ; L'expert judiciaire précise que 'Ces anomalies d'état de la couverture (tuiles devenues poreuses et gélives) et
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901dd
29 janvier 2013
29 janvier 2013
haute pression sur tuiles plates et remplacer tuiles plates, découvrir la partie tuiles, ranger les outils, ~ mardi, de 8 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 45, découvrir la partie tuiles
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a192d98cdc6046d4754b6f6
28 mai 2026
28 mai 2026
Celui-ci a déposé son rapport le 7 janvier 2020, concluant à l'écoulement des eaux pluviales de la maison des époux [S] sur la toiture de la dépendance des assurés, les tuiles d'égout de la maison, en
Source officielle1ère chambre civile B
63be639513ef607c90ab65b7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Soutenant que les travaux de terrassement avaient mis en évidence l'existence, sous le terrain, d'un four à tuiles, de nombreuses galeries et d'un remblai composé de gravats et de tuiles rendant impossible
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e78
29 avril 2004
29 avril 2004
; Or attendu qu'il résulte des clichés photographiques versés aux débats qu'en façade Nord (sur rue) les tuiles de rive ont été enlevées par l'appelant et remplacées par une bande aluminium ce qui
Source officiellePage 2 sur 91
SCI LA TUILERIE
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
26/07/2026
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MICHAEL TUIL
24/07/2026
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SARL TRANSPORTS DE LA TUILERIE
23/07/2026
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SARL DES GRANDES TUILERIES
23/07/2026
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KAZEHANA-TUILLIERE
21/07/2026
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