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759 résultats pour « Valérie Clément »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

6349008963d497adffda4366

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.R.L. [4] [Adresse 1] [Localité 3] ni coomparante, ni représentée Ayant pour conseil Me Christophe COLLANGETTES au barreau de Val

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603245979290647bae2844aa

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Olivier MANSION, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame Marianne FEBVRE-MOCAER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9167c

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Déclare les demandes de Mme Clémence Y... à l'encontre de M. X..., ès qualités, irrecevables. Rejette toute demande.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02519_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

L'annexe 4-1-2-5 au règlement écrit indique que ce cône de vue a pour objet la protection d'une vue sur un " grand paysage notamment la vallée de la Loire ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a1fba19cdc6046d47e941fc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 02 Juillet 2024 Appelant : Monsieur [T] [H], représenté par Me Clémence TESSIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC17 Intimée : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32e

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

née le 09 Juillet 1943 à LYON 6EME (RHONE) ... 42410 PELUSSIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Clément B

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d464

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Christine Valérie X... épouse Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6672b6c6260008b52fbd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rendue le 08 novembre 2022 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTS Monsieur [LG] [J] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 24] élisant domicile chez Maître Norbert Clément

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

695df72b75782d5f060adcdb

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Val d'Oise Habitat fait état en ce sens de ce qu'un autre fils de la locataire, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb4616af3cbc23dcafc934

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

représentée par Me Pascal BENDJENNI, avocat au barreau de VAL D'OISE, substitué par Me Pascale TOUATI, avocate au barreau de VAL D'OISE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6270c61c2354d9057d9e92d5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

réclamation sur l'état des créances N° RG 22/00572 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GRDF --------------------------------------------------------------------------------------APPELANTE Organisme URSSAF CENTRE VAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002f63d497adffda41d1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

TTNR, représentée par Me Elodie CARPENTIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : Pc129, ayant pour avocat plaidant Me Iqbal AKHOUN, avocat au barreau de Saint-Denis REUNION Intimée : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002f63d497adffda41d5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE BETON TERRASSEMENT DIVERS DE L'EST (STBTDE), représentée par Me Elodie CARPENTIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : Pc129, ayant pour avocat plaidant Me Iqbal AKHOUN,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002f63d497adffda41d9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par ses dernières conclusions d'incident du 2 septembre 2022, la société Clementis Réunion a sollicité le prononcé de la caducité de la déclaration d'appel et la condamnation de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

667fa3620693c2be63c5bd03

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

AC ENVIRONNEMENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Valérie NICOD de la SELARL SELARL YDES,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686f4c9cd3976f57d00d31c8

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[D] [B] né le 31 décembre 1989 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Clément Dumazet, avocat de permanence au barreau de Paris présent

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194cbcdc6046d47ed59ab

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ILE DE FRANCE ARMATURES Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément COLLET-FERRE Me Christophe BAILLY Me Thibaud HUC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002f63d497adffda41d3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

TRANSPORT PAYET PATRICK, représentée par Me Elodie CARPENTIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : Pc129, ayant pour avocat plaidant Me Iqbal AKHOUN, avocat au barreau de Saint-Denis REUNION

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f2d0325aeec3d969238917

Appel

31 août 2023

31 août 2023

JAMET-MOREL 31/08/23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2023 N° - Pages APPELANTE : Société [11] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160804

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Maître X, conseil de Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 février 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Val-de-Marne

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

SARL FLORINE CLEMENT, RUAUT, Valérie

SIREN 991293028Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

Cession sous acte authentique en date du 30/09/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Impasse Valentin Hauy 14000 Caen

17/10/2025

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Procédures collectives

LHIRONDELLE, Francis, LHIRONDELLE (EI), CLEMENT, Valérie

Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde — Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 septembre 2025 et désigne liquidateur Selarl Mjsa en la Personne de Maître Aguilé Santodomingo 7 rue Léon Dieude Résidence Saint Amand 66000 Perpignan.

03/10/2025

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Modifications diverses

CLEMENT, Valérie, Sophie, ETZI

SIREN 832259329Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

26/08/2025

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Procédures collectives

LHIRONDELLE, Francis, LHIRONDELLE (EI), CLEMENT, Valérie

Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Jugement d'extension d'une procédure de sauvegarde — Jugement d'extension d'une procédure de sauvegarde ouverte initialement à l'égard de LHIRONDELLE Francis 28 rue Thomas Carrère 66100 Perpignan et confirmant la désignation de mandataire judiciaire Selarl Mjsa en la Personne de Maître Aguilé Santodomingo 7 rue Léon Dieude Résidence Saint Amand 66000 Perpignan. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et

01/08/2025

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Immatriculations

CHANE-WOON-MING, Valérie, NGUYEN THI THAN, Yvette, Clémentine

SIREN 944740463Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

Fonds reçu par donation.

13/06/2025

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