CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 590 résultats pour « Valentine Forre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48eee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AMBRE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fc

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Valentin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9ec

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Des relations de Monsieur Joël X... et de Madame Maryse Y... est issu un enfant : Valentin, né le 18 mai 1998, reconnu par son père le 19 mai 1998 et par sa mère le 22 mai 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccee

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Valentin ... ... Mme Louise Mary Nathalie D... veuve Y... ... ... M. Valentino Charles Y... ... ... M. Daniel Escotan Y... ... ...

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e6521655f7b766bafb7f

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Par décision du 6 février 2025, le bureau d'aide juridictionnelle du tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant sur la demande d'aide juridictionnelle déposée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225ceccdc6046d4738353c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

422 056 [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, C2477 et, pour avocats plaidants, Me Valentin

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

68eddab5c8f5ccbb77339a11

Appel

8 septembre 2025

8 septembre 2025

FAITS ET PROCEDURE : Mme [M] [L] a confié la défense de ses intérêts en tant que partie civile devant le Tribunal Correctionnel de Valenciennes, consulté Me [K] pour la représenter dans une instance

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6926d36d77bf00d0f5ed7612

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par lettre recommandée du 2 avril 2024, Mme [C] [W] a contesté cette facture auprès de Me [R] qui a transmis ladite contestation au bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Valenciennes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

* * * EXPOSE DU LITIGE Dans des conditions de régularité de forme et de délai non discutées, Philippe X... a interjeté appel du Jugement rendu par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal

Source officielle
CA

JRDP

69f43f41cdc6046d472e3e72

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Déférée devant le tribunal correctionnel de Valenciennes en sa formation de comparution immédiate du chef de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7626cdc6046d4774f303

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julie Cambier, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué, assistée de Me David Hasday, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e635

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

né le 29 Mai 1965 à LIMOGES (87000) ... 01600 TOUSSIEUX représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Catherine VALENTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE :

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd94dd1b44c3d3626466a11

Appel

27 février 2020

27 février 2020

SECTION 2 ARRÊT DU 27/02/2020 **** N° de MINUTE : 20/ N° RG 18/05427 - N° Portalis DBVT-V-B7C-R36E Jugement (N° 2017002009) rendu le 18 septembre 2018 par le tribunal de commerce de Valenciennes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f8668fcb86fa851c25cb01

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 11 février 2025 Date de saisine : 03 mars 2025 Décision attaquée : n° 23/04789 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a76a7cdc6046d47750690

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[K] a formé opposition à cette ordonnance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9570b5afe5adfff289ee

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[K] [D], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la SCCV Fort valentin de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la SCCV Fort valentin

Source officielle
CA

2ème Chambre

662209659ce1420008389719

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GOURMET, en cours de formation, se substituerait à M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364cb229c3df04f589a45f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Pour contester en l'espèce l'existence d'un titre exécutoire et solliciter en conséquence la mainlevée de la mesure d'exécution forcée pratiquée, la Sci Valentin invoque d'abord la violation des dispositions

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73a3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

VALENTINE BERMUDES C/ S.A.R.L. G.P.S. S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364c9d29c3df04f589a45d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Pour contester en l'espèce l'existence d'un titre exécutoire et solliciter en conséquence la mainlevée de la mesure d'exécution forcée pratiquée, la Sci Valentin invoque d'abord la violation des dispositions

Source officielle

Page 2 sur 180

← PrécédentSuivant →