CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 137 résultats pour « Vidal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85045

Appel

27 juin 2000

27 juin 2000

La société Vidal a formé un recours en annulation et en réformation contre cette décision.

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a33d0cdc6046d478573c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL22679_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société hydro-électrique de la vallée de Salles-la-Source - Etablissements Amédée Vidal a demandé au tribunal administratif de Toulouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89f00

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

En février 1984, ils ont chargé la société VIDAL FRERES de poser les mêmes tuiles sur l'agrandissement de leur maison.

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd92e48244a980db5c1168c

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

DÉFENDEUR À LA REQUÊTE : SARL EURO IMMOBILIA PROMOTION prise en la personne de son gérant y domicilié es qualité [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA01373_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - Mme Bories, présidente assesseure, - M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834cd0876004f131a6011

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La SELARL SAVARE-VIDAL-MICHAUD a convoqué Mme [N] à un entretien préalable.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e913ef607c90ab6728

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

EXPRO, JCP de PARIS le 04 Avril 2022 Appelants : Madame [R] [G], représentée par Me Thibaud VIDAL de la SELEURL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0056 Monsieur [E] [P], représenté

Source officielle
CA

2e chambre civile

644b63bdc51457d0f882dd97

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

LEANOVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, Conseiller pour le président

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711fad37603bf88a18848bb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ARCHITECTURE ROUQUETTE VIDAL [Adresse 16] [Localité 9] et S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6034ce3ca1166ab88d0f7835

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

MONTPELLIER N° RG 13/15194 APPELANTS : Madame [I] [Y] [G] [A] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bernard VIDAL

Source officielle
CA

Chambre 2-4

695f8ebacdc6046d479d4f2b

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/05181 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOYQF Mme [P] [G], NÉE [I] Représentant : Me Jérémy VIDAL, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6285e0976a1876057df5d204

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 16 mars 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril VIDALIE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04399_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Vu la décision du 1er octobre 2024 par laquelle la conseillère d'Etat, présidente de la Cour, a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour transmettre à une autre juridiction le dossier des

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04471_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu la décision du 31 octobre 2024 par laquelle la conseillère d'Etat, présidente de la Cour, a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour transmettre à une autre juridiction le dossier des

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c1092bbf9fd47c90a13aa4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[M] [G] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6381bcc38f07fa05d4be86bc

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

[Y] [R] Représenté par Me Thibaud VIDAL de la SELEURL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ [3] PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Elisabeth WABLE, Magistrat

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA02542_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la décision du 28 août 2025 par laquelle la conseillère d’Etat, présidente de la Cour, a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour transmettre à une autre juridiction le dossier des requêtes

Source officielle
CA

4e chambre civile

651fa56cc601f0831899178f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

MAAF Assurances prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège CHABAN CHAURAY Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat

Source officielle
CA

TARIFICATION

65b9f2b88452800008b2b46c

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[Z] [B] (MP du 06/07/2015) Représentée par Me Isabelle RAFEL de la SCP VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE

Source officielle

Page 2 sur 357

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.