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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6036b7d9fc8bde5862f521cb
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Cette dernière a appelé en cause la société Vignobles et Domaines du Rhône.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65434b120147228318b913e4
30 octobre 2023
30 octobre 2023
; * Condamné la Safer Nouvelle Aquitaine à payer à l'Earl Vignobles [P] et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219f
25 mars 2015
25 mars 2015
- condamné la SCI Vignola à payer à la société D.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02154_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
, et de Me Echezar, pour l'association anti-éolienne du Haut Vignoble et autres.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a66026bbd03a05db9651cb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
VIGNOBLES [S] c/ S.E.L.A.R.L.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NC7G S.A.S. LES POMPES FUNEBRES DU VIGNOBLEc/S.A
651e535aa81daa831884f443
4 octobre 2023
4 octobre 2023
LES POMPES FUNEBRES DU VIGNOBLE c/ S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01205_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un arrêté du 8 février 2017, le préfet de la Loire-Atlantique a délivré à la société Ferme éolienne du Haut Vignoble une autorisation d'exploiter le parc éolien du Haut Vignoble composé de six éoliennes
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02948_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Vignobles Jérôme Quiot a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 11 février
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DES VIGNOBLES J.M. CARRILLE S.A.S.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033f3d6efbe77a46eacfb14
28 février 2017
28 février 2017
[J] [A] a fait assigner la société Vignobles [M], M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6034db358ac5a305f1269356
15 septembre 2016
15 septembre 2016
L] [Z], rejeté la demande de réouverture des débats formulés par l'EARL Vignobles [Z] et [L] [Z], débouté l'EARL Vignobles [Z] et [L] [Z] de leur demande de remise de l'audience à une date ultérieure
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05f
18 novembre 2008
18 novembre 2008
VIGNOBLES LOUIS MARINIER, a été victime d'un accident.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85532
19 février 2001
19 février 2001
AFFAIRE : SCA VIGNOBLES LAFFOURCADE C/ X... Claire. Jugement du C.P.H. ANGERS du 02 Juin 1999.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01665_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
DÉCIDE : Article 1er : La requête de l’association anti-éolienne du Haut Vignoble et autres est rejetée.
Source officielleChambre sociale
64534cdf37f394d0f8f66672
3 mai 2023
3 mai 2023
[E] [M] et de [R] [M] à l'encontre de la société BMT VIGNOBLES.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFEA S.A. MMA IARDc/S.A
65b35ddb1d7564000872dcf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VIGNOBLES VIMES [N], prise en la personne de son Président, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00419_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me David, représentant le GFA des vignobles de la baronne B C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63b7cdac6b63637c907b7c73
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par conclusions du 16 mai 2022, la SAS Vignobles de Bonbonnet demande la cour de : In limine litis, - déclarer l'ensemble des demandes de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OJI6 E.A.R.L. VIGNOBLES CLISSEY FERMISc/S.C
69005dfc2481d356bd1752a2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
VIGNOBLES CLISSEY FERMIS c/ S.C.P.
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68ff
25 avril 2023
25 avril 2023
Vignobles [Z], destinée à assurer un soutien mutuel et réciproque entre les deux sociétés par des apports en trésorerie, la somme de 76'840,29 euros versée par la société de distribution des vignobles
Source officiellePage 2 sur 197