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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
670a1177f178dc2492b0fbbc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 assistée de Me Vincent LOIR de la SELEURL SELARLU VL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleChambre civile 1-2
67061e6efde28ee4207114e8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
] [Localité 5] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2371228 - Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a81
18 novembre 2015
18 novembre 2015
personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège 5 Rue Debelleyme 75003 PARIS assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ecc4cdc6046d47659894
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Adresse 8] [Localité 10] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant : Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Isabel
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2715
13 janvier 2021
13 janvier 2021
né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 6] (92) [Adresse 5] [Localité 4] Madame [Y] [F] née [W] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e7ac25a97f0381f56fa
5 février 2014
5 février 2014
Monsieur [F] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [A] [L] [Adresse 5] et [Adresse 3] [Localité 2] Mademoiselle [GE] [L] [Adresse 5] et [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f349
11 septembre 2009
11 septembre 2009
toque : E 1991 Société PIERRE EVOLUTION prise en la personne de ses représentants légaux 15 rue du Bois Cedron 94460 VALENTON représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
Monsieur NEGRE X...,, le 07 Juin 2002c/Monsieur SCHMITT Y
6253c8cebd3db21cbdd86529
31 janvier 2003
31 janvier 2003
(SYNDICAT DES ARTISTES MUSICIENS DE PAR IS ET DE L'ILE DE FRANCE), 21 bis rue Victor Massé - 75009 PARIS - PARTIE CIVILE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître LOIR Vincent, avocat au barreau de PARIS (E 874
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164b
27 mai 2014
27 mai 2014
Loiz Y... C/ U. D. A. F. DE LOIRE ATLANTIQUE UDAF DE LOIRE ATLANTIQUE M. Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
LAVAL représenté par Maître Marylin DEFRANCHI, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : CAISSE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS PAYS DE LA LOIRE (R.
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dcd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
dite GROUPAMA Loire Bretagne Représentée par Me Vincent LAHALLE de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24R00560 G.A.E.C.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
65af65fab6c6260008b52f81
22 janvier 2024
22 janvier 2024
LE PREFET DE SAÔNE-ET-LOIRE et à M. Le Procureur Général ; Le représentant de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00121_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
a modifié les modalités de dissolution de la communauté de communes Entre la Grosne et le Mont Saint-Vincent.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4efde28ee42071127f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR EXPÉDITION à : SAS [5] Pôle social du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Z..., Vincent Z..., Organisme CPAM DE LA LOIRE ATLANTIQUE --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac8
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Vincent Y... Mme Geneviève Y...
Source officielle1ère Chambre
5fd94c56e930be3474319449
3 mars 2020
3 mars 2020
, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 06 Janvier 2020 devant
Source officielle1ère Chambre
64a50c79b8594705dbfcca11
4 juillet 2023
4 juillet 2023
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me Vincent FONTENILLE - SCP SOREL & ASSOCIES LE : 04 JUILLET 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92498
2 juin 2015
2 juin 2015
C/ UDAF DE LOIRE ATLANTIQUE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
22 mars 2018
Composition de la Cour lors du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellePage 2 sur 69