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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01357_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'une contradiction de motifs et d'erreurs de fait et de droit ; - comme l'a retenu l'expert, le fait de ne pas renseigner la checklist de la Haute autorité de santé (HAS) pour la pose du cathéter veineux
Source officielleChambre sociale
66b1bc8e8dca0cf81e5c28bb
5 août 2024
5 août 2024
BOITEAU membre de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, devant la cour composée de :
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef1dc5b777c90992f81
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f683
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6644cde4277d1bd5ae
15 avril 2022
15 avril 2022
Le 11 avril 2013, Omea Telecom a lancé un appel d'offres pour la signature d'un contrat de prestations de services relatifs à la promotion et la vente des produits et services Virgin Mobile.
Source officielle1re chambre sociale
642e75748b510604f5bc1cb9
5 avril 2023
5 avril 2023
Jugement du 24 SEPTEMBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F 15/01701 APPELANT : Monsieur [V] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Virginie
Source officielle2e chambre sociale
64faba1c0f624005e653f6e2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller Madame Magali VENET
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086f
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Morgane C... ... 66820 VERNET LES BAINS Appelante, comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffca
7 décembre 2012
7 décembre 2012
de nationalité Française né le 04 Juillet 1937 demeurant Centre de Détention-Route d'Eyburie-19140 UZERCHE représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me DES CHAMPS DE VERNEIX
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef0dc5b777c90992f7f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre Civile
6890771ee3f00621da665ac3
4 août 2025
4 août 2025
BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2025, en audience publique, devant la cour composée de : M.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eededc5b777c90992f41
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeecdc5b777c90992f5f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeefdc5b777c90992f7b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f685
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur
Source officielleChambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bbb
17 avril 2023
17 avril 2023
VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA S.C.I.
Source officielleChambre Civile
6a225fe6cdc6046d4738c62f
4 juin 2026
4 juin 2026
VERON SYNDIC, Siège social : [Adresse 2] Représenté par Me Céline DI LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Virginie
Source officielle1re chambre sociale
651e5377a81daa831884f514
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bf4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET,
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
Source officiellePage 2 sur 18