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8 451 résultats pour « Vitale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67908cdd1b5a79f7327055ac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[W] demandent à la cour de : - déclarer recevable l'appel formé le 19 janvier 2024 par la SARL Ilot Vital à l'encontre de l'ordonnance du juge-commissaire de la SARL Ilot Vital du 30 novembre 2016,

Source officielle

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Annonces BODACC1 774 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VITALE AMBULANCE

SIREN 488929134Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

Voir →

Radiations

Aqua vitale

SIREN 902106517Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/07/2026

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Dépôts des comptes

VITALEPARGNE IMMOBILIER

SIREN 827932617Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VITALEPARGNE COLLABORATION

SIREN 907523161Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VITALEPARGNE AQUITAINE

SIREN 510817745Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/07/2026

Voir →

CA

Chambre 1-11 référés

6312ef052e6a8e4f13ca61d3

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

VITAL BIO FOR ME C/ SAS KERSTORY S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a4098ed4b8b7546a92

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[N] [B], frère de Mme [U] [T], est intervenu également en qualité de client de la SAS JPTT-Vitale & Partners. Le 26 janvier 2023 les indivisaires [M] ont signé un acte de partage .

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

631834f10876004f131a60f8

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

la société Vital Images à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a73b

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

LEA INSTITUT VITAL C/ Christophe X... APPELANTE et INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd92e48244a980db5c1168c

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

DÉFENDEUR À LA REQUÊTE : SARL EURO IMMOBILIA PROMOTION prise en la personne de son gérant y domicilié es qualité [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44aadcdc6046d472f21a1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SCI [Z] Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Prisca VITALI Me Fabien DUPIELET Me Véronique DEMICHELIS Me Romain CHERFILS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6629f370dc6faf0009588a71

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

CAP VITAL SANTE . Monsieur [C] [M] entend en conséquence se désister de son appel.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172270

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 mai 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du groupement d'intérêt économique (GIE) « SESAM-Vitale

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033f508409ac2a58f84917d

Appel

27 février 2017

27 février 2017

TRUST SAN VITALE ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Charles-Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a17

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Par contrat de travail à durée indéterminée, la Société VITAL CARAÏBES a engagé Mme Annaïse X... à compter du 17 juin 2013 en qualité de " chargé administratif polyvalent ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE Xc/S.A

6253c875bd3db21cbdd85560

Appel

12 décembre 2000

12 décembre 2000

HERBO VITAL. Jugement du C.P.H. CHOLET du 15 Février 1999.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69df1d9ccdc6046d474787ac

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

jugement du 18 septembre 2024, le conseil de prud'hommes de Toulouse a : - condamné Mme [F] à communiquer à Mme [U] et à son conseil, les copies de sa pièce d'identité en cours de validité, de sa carte vitale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Vu les dernières écritures de Joseph X..., Antoine X..., Vital X...

Source officielle
CA

Chambre-2 Surendettemment

6a192223cdc6046d47531684

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

juge a affirmé sans preuve que la somme de 12 916,41 euros au crédit du compte chèque pouvait s'analyser en une somme épargnée, -leur disponible mensuel ne leur permettrait pas de disposer du minimum vital

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01324_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

A, représenté par Me Viale, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire 2°) d'annuler le jugement du 4 avril 2022 ; 3°) d'annuler " la décision de transfert

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f89cdc6046d47a2831e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

le docteur [R] utilisait ma carte vitale lorsqu'elle était à jour et que son lecteur de carte vitale fonctionnait correctement.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

652e25f292ba0983187683f5

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

VITAL BIO FOR ME, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE Appelante à SAS KERSTORY Représentant : Me Agnès ERMENEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0fa

Appel

22 février 2007

22 février 2007

Société KERNET, par Monsieur C..., son Président ; s'y trouvaient exclus " tous autres éléments de fonds exploités par la Société DATAREX (en particulier, l'activité de location des lecteurs SESAM VITALE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01325_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, Mme A, représentée par Me Vidal, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ;

Source officielle