Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb4
26 avril 2024
26 avril 2024
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Source officielleTARIFICATION
67134bd7208351cec65864c9
18 octobre 2024
18 octobre 2024
° Société [5] C/ CARSAT NORD PICARDIE Copies certifiées conformes - Société [5] - CARSAT NORD PICARDIE - Me Xavier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
B²I, immatriculée au RCS de BESANCON sous le n° 304 541 014, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Xavier
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
687732fa7032dd17d194bb43
15 juillet 2025
15 juillet 2025
moyenne de tous les mouvements (soit une antépulsion ou une abduction limitée à 90°), alors que l'antépulsion et l'abduction sont seulement limitées à 120° et que les mouvements complexes et la rotation
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a3a6be9c926c7ca9d9
11 avril 2025
11 avril 2025
Elle soutient que lorsque tous les mouvements de l'épaule ne sont pas touchés, un taux inférieur à celui prévu par le barème indicatif d'invalidité doit être proposé.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b5a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre Sociale
67908ce01b5a79f7327055d6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 17 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
22 juin 2011
Il est coché divers mouvements, ceux concernant Médiatis ne sont pas particulièrement distingués sur ces 25 pages environ de relevés.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60373e2f735be21caf5079c2
11 mai 2015
11 mai 2015
Par ailleurs ils soutiennent que le risque de mouvements de terrain visé par l'arrêté préfectoral n'a rien à voir avec celui d'effondrement des cavités naturelles.
Source officielleChambre Civile
69d5e941cdc6046d477ba4e0
7 avril 2026
7 avril 2026
[K] a procédé à une déclaration de sinistre au titre de la sécheresse et des mouvements de terrain auprès de son assureur.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5e3bcaf505db69631e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle souligne que l'ouverture d'une information judiciaire sur cette plainte vaut mise en mouvement de l'action publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febd
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Xavier X....
Source officielleChambre Sociale
64a9001403029105dbedc39f
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EURE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e4e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Jugement du 24 janvier 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de SAINTES APPELANTE : CPAM DE LA CHARENTE-MARITIME [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
65c32e1b11f78b0008e3e319
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La mention des amplitudes fonctionnelles en actif/passif et la limitation des mouvements complexes main-dos et main-tête le conduisait à conclure à un taux d'IPP de 12%.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68f7137ccbf3d85a0c71ec42
6 octobre 2025
6 octobre 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre Sociale
67908ce01b5a79f7327055d0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 17 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e55
29 décembre 2014
29 décembre 2014
62000 ARRAS Représentée par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Kathia BEULQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Xavier
Source officielle2ème chambre
68e892fdf271a402af33b7e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MARTIN DE LA MOUTTE, magistrate déléguée, assistée de A. CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f60
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePage 2 sur 29