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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9041b
20 mars 2013
20 mars 2013
né le 02 Mars 1965 à Bastia (20200) ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Zahra Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6e
10 novembre 2005
10 novembre 2005
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENU ERGGALI X... né le 05 Septembre 1978 à ANGERS Fils d'ERGALI Hamid et de ZAHRI Fatima, de nationalité française, célibataire, cariste - déjà condamné Demeurant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01077_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
B, représenté par Me Zouheir Zaïri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00067_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B, représenté par Me Zouheir Zaïri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00531_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A, représenté par Me Zouheir Zaïri, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02104_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
A, représenté par Me Zouher Zaïri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et de lui
Source officielle2ème Chambre
66308970031696000841348b
9 avril 2024
9 avril 2024
SCI ZAKARI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Deborah ALAMPI, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de7c676b73dd81b97376
5 juillet 2024
5 juillet 2024
d'un organisme, ou au profit d'un organisme Décision attaquée : n° 19/03318 rendue par le Pole social du TJ de PARIS le 01 Septembre 2021 Appelante : Madame [Z] [X] [T] [K], représentée par Me Zahra
Source officielleChambre 4-7
5fdbe4c785ca4805637c9ad0
18 janvier 2019
18 janvier 2019
APPELANT Monsieur Zahir X..., demeurant [...]/FRANCE représenté par Me Thibault Y... B... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93538
28 septembre 2016
28 septembre 2016
né le 02 Mars 1965 à BASTIA ... 20290 BORGO assisté de Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA et de Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Zahra Y...divorcée
Source officielleChambre sociale 4-2
6968ba14cdc6046d475f6142
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01370 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V32Q dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Zahra
Source officielleETRANGERS
6594b20e082ae60008c457c5
2 janvier 2024
2 janvier 2024
B] [X] né le 21 Mars 2000 à [Localité 1] (GUINÉE) de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Zouheir ZAIRI
Source officielleETRANGERS
6594b210082ae60008c457c7
2 janvier 2024
2 janvier 2024
] né le 17 Septembre 1981 à [Localité 3] (ALBANIE) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de détention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Zouheir ZAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93031
9 mars 2016
9 mars 2016
né le 29 Juillet 1948 à ZAGHREB ... 20220 AREGNO ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Nadine Y... divorcée X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5085857dd64cbdaa5ec
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ZAHRA INTERNATIONAL, représentée par Me Hussein MAKKI, avocat au barreau de PARIS, toque: D1930 - N° du dossier 28012024 Intimée : S.C.I.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00417_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
En réponse, Mme B..., représentée par Me Zaïri, a produit des observations qui ont été communiquées. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02023_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
D..., représenté par Me Zouheir Zaïri, demande à la cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement ; 3°) d’annuler les arrêtés des
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88608
6 juin 2006
6 juin 2006
Mme Zahra C... épouse X..., née en 1916 M. Q...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113dd58bc223e2e3f0977
7 octobre 2022
7 octobre 2022
: jugement rendu le 24 Février 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15/00268 APPELANT Monsieur [Z] [D] PTT Ouled Azzedine Mahmel [Localité 2] représenté par Me Zahra
Source officielleETRANGERS
63c256790bfda47c90075f54
13 janvier 2023
13 janvier 2023
nationalité Guinéenne Domicilié au [Adresse 2] [Localité 1] comparant, assisté par Me PETIT Sébastien, avocat commis d'office dûment avisé ayant eu devant le juge des libertés et de la détention Me ZAIRI
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