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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
64d47e2d9cde2fd969f22f85
9 août 2023
9 août 2023
identifiée au répertoire SIREN sous le numéro 522 479 898, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me ZIDANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5398a81daa831884f5aa
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Tribunal de Grande Instance de CRETEIL RG n° 20/06187 APPELANT Monsieur [C] [T] né le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 6] (Sri Lanka), [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Hakim ZIANE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01993_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 juin 2025, Mme A..., représenté par Me Ziane, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°)
Source officielleChambre 3-1
680b1db12c124f4fd8d6730a
24 avril 2025
24 avril 2025
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Société SIAT - SOCIETA ITALIANA ASSICURAZIONI E RIASSICURA ZIONI P.A prise en la
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de59676b73dd81b970ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PIZZALES, RCS de Nîmes sous le n°909 236 168, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hakim ZIANE, avocat
Source officielleChambre 3-1
680b1db02c124f4fd8d672f6
24 avril 2025
24 avril 2025
légal en exercice représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société SIAT - SOCIETA ITALIANA ASSICURAZIONI E RIASSICURA ZIONI
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e7f1c2315e26d1a1d8
29 avril 2025
29 avril 2025
audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 894 587 211, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Hakim ZIANE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01370_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Ziane, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 24 décembre 2024 du préfet des Pyrénées-Orientales ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01396_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Il soutient que : - l'analyse critique des docteurs Sharma et Ziamni ne relève pas d'une cause juridique nouvelle et ne méconnaît pas les principes d'impartialité et du contradictoire ; - à titre principal
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03361_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
se prévaut, pour justifier sa demande d'admission exceptionnelle au séjour au titre du travail, que d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'employé polyvalent au sein de la SARL O ZIANO
Source officielleChambre 4-7
67f0be052b128a29976857ca
4 avril 2025
4 avril 2025
Rôle N° RG 22/08465 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJRYB [O] [H] C/ [M] [R] CGEA AGS DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 04 Avril 2025 à : Me Ziane
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
17 juin 2008
Kamel ZIANI), dont une autre n'est pas datée et ne comporte aucune indication d'état civil, de domicile et de lien éventuel avec les parties (celle de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00260_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
S'il s'est alors présenté comme le dénommé " Karim Ziani ", de nationalité marocaine, la consultation du fichier de traitement automatisé de données à caractère personnel relatives aux étrangers sollicitant
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0c11c25a97f0381f4a5e
4 février 2015
4 février 2015
[Localité 3] Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de la SCP CHOISEL DE MONTI, avocats au barreau de PARIS, toque : P0050 substituée par Me Zohor ZIANI
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162d33270d46c7f95e826f6
25 mai 2012
25 mai 2012
MAROC) Monsieur [G] [W] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 15] (MAROC) représentés par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN, avocats au barreau de PARIS, toque : J151 assistés de Maître Mohammed ZIANE
Source officielleChambre civile 1-7
67f4ad9b76ec6bab6dfbab21
6 avril 2025
6 avril 2025
rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [U] [M] né le 11 Janvier 1986 à [Localité 5] de nationalité Algérienne CRA MESNIL HAMELOT [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Karim ZIANE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630cd
22 août 2024
22 août 2024
1984 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 9] ET Madame [F] [Z] épouse [B] née le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 9] Représentés et assistés par Me Hakim ZIANE
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02983_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'avis émis le 19 août 2019 par le collège de médecins de l'OFII est revêtu de la signature des trois médecins composant ce collège, les docteurs Delprat-Chatton, Ziadi
Source officielle14e chambre
6262489cb1a50c277d4c5d1a
21 avril 2022
21 avril 2022
SIRET : 483 34 7 7 46 (Rcs de Nanterre) 80, rue Marius Aufan 92300 LEVALLOIS-PERRET Représentant : Me Nadia CHEHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Assistée de Me Hakim ZIANE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c57b3c369c7f74996e32
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ARIANE FOOD TRADING RCS BOBIGNY 811 697 945, prise en la personne de ses représentants légaux en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Hakim ZIANE, avocat au barreau
Source officiellePage 2 sur 3
ZIANI, Soraya
21/07/2026
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ZIANI, Hamza
21/07/2026
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ZIANI, Cherifa
21/07/2026
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Ziani, Yanis
17/07/2026
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ZIANI, Karim
09/07/2026
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