Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
653a06e7d0451e8318d0eb8b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
20 août 2018 : 13.954,22 euros, > Trop perçu de salaire de janvier 2017 : 4.069,69 euros, > Utilisation du badge autoroute postérieurement à la rupture : 129,40 euros, > Places pour un combat de boxe
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd83
2 octobre 2025
2 octobre 2025
° Portalis DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO DI BOGO
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1ab8594705dbfccd70
4 juillet 2023
4 juillet 2023
à la cour : Jugement rendu le 28 Mars 2022 par le Tribunal de Proximité de GONESSE N° RG : 11-21-001042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/07/23 à : Me Yossey-bobor
Source officielle4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49b2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
nationalité Française [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/010691 du 11/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentée par Me Georges BOBO
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
10 jours et que l'IPP qui persiste est de 2 %, les souffrances endurées ont été chiffrées à 2 / 7, le préjudice esthétique 3 / 7, le médecin précise que Monsieur Baptiste X... ne pratiquerait plus la boxe
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01190_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... démontre qu’il n’est pas isolé aux plans relationnels et social et qu’il s’est fortement investi au sein du club de boxe de Saint-Avé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e1
16 juin 2008
16 juin 2008
Vu le recours formé par : la Société ABC INTERNATIONAL - CAYMAN INTERNATIONAL ET MARINE Service LTD PO BOX 822 GT GRAND GAYMAN CAYMAN ISLANDS non comparante Demanderesse au recours,
Source officielleChambre 1-2
631ad8c939cffb4f13674359
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Si le contrat de bail dont la SARL Bleu Rivage se prévaut au titre d'un box situé [Adresse 3] n'est toujours pas produit en appel, il convient de constater que monsieur [M] [P], administrateur de biens
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f56
25 février 2016
25 février 2016
RG N : 15/00096 AFFAIRE : SARL CLAUDE DA COSTA C/ SAS BREMANY LEASE, SAS AUTOMOBILES ALFRED BOOS Grosse délivrée à SELARL DAURIAC & ASSOCIES et SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats Le vingt cinq
Source officielleChambre civile 1-2
68e5eff5940fdbe4ba0776d7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par avenant du 31 juillet 2019, le loyer a été ramené à 1 190 euros hors charges, soit une diminution de 120 euros, pour indemniser la location d'un box rendue nécessaire en raison des deux pièces de la
Source officielle1ère Chambre
6538b4207ffc2c8318ee0177
24 octobre 2023
24 octobre 2023
pour les panneaux, société assurée auprès de la compagnie SMABTP, Stäubli electrical connectors, assurée auprès de la compagnie Zurich insurance, et Günther Splesberg pour les boîtiers de jonction Fox box
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e3d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
compte à la cour leur de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BOGO
Source officielle1ère Chambre civile
64379d919477fe04f5cc636f
12 avril 2023
12 avril 2023
DELAUBERT CONSTRUCTIONS prise en la personne de son représentant légal assistée de Me Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL Représentée par Me Marina BONO, avocat au barreau d'ARGENTAN - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a70
22 janvier 2008
22 janvier 2008
la cour d'appel de Saint-Denis, désigné par ordonnance no 2007/106 du 16 octobre 2007 ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 07/00949; ENTRE Mme BOODOO
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01793_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A... soutient avoir fui son pays d’origine en raison de menaces qu’il aurait subies et de recherches dont il serait l’objet par des combattants de Boko Haram, il s’est vu refuser sa demande d’asile par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01180_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, Mme B, représentée par la SCP Girot-Le Bras-Bono-Letourneux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 11 avril 2023
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00335_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
B C pratique la boxe et a travaillé, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur manifeste d'appréciation y compris au regard de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c54e3c369c7f74996d94
26 octobre 2022
26 octobre 2022
les lots suivants et dans les proportions ci-dessus énoncées, étant précisé que ledit escalier, ascenseur, ascenseur de service, desservent les trois premiers sous-sols, mais que les lots privatifs (box
Source officielleChambre 4-2
6718946bd8ceca1cd7018de4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
- qu'il a toujours contesté avoir forcé la serrure du box le 9 mai 2018 ; qu'il faisait alors équipe avec M [X] ainsi que le démontre la photo qu'il verse aux débats, et non avec M [F] contrairement
Source officielleChambre 1-4
5fca5d47962ff13db239d073
12 novembre 2020
12 novembre 2020
payer diverses sommes au titre de la remise en état du logement compte-tenu des malfaçons réalisées, en remboursement des matériaux achetés, en remboursement des frais occasionnés pour la location d'un box
Source officiellePage 20 sur 111