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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet D
654dd860420ce983188d1192
27 octobre 2023
CAROLIVE assistée de Me Miguel GRATTIROLA, avocat au barreau de POLYNESIE INTIME Maître [V] [D] Liquidateur judiciaire de la SARL CARLTON HILLS assisté de Me Sophie DUBAU, avocat au barreau de
Pôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
*** EXPOSE DU LITIGE La société PIED DE POULE, créée en 2008, est spécialisée dans la création et la commercialisation d'objets de décoration et d'art de la table, et notamment de bols bretons
Cour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f5
25 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
6253cba0bd3db21cbdd8de63
17 mai 2011
6253cbafbd3db21cbdd8dff5
31 mai 2011
6253cbbbbd3db21cbdd8e1da
14 juin 2011
, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : du 14 Juin 2011 contradictoire prononcé
6253cbc3bd3db21cbdd8e310
28 juin 2011
Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE Le 29 juillet 2005,
6253cbcabd3db21cbdd8e48b
5 juillet 2011
6253cbcbbd3db21cbdd8e48e
6253cbcbbd3db21cbdd8e496
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a2
Chambre Commerciale
63d22ab29b3c8605deec20f0
25 janvier 2023
[P] [S] et de la SARL Poissonnerie du Brethon ; - condamné solidairement M.
Pôle 6 - Chambre 3
68f07c008df3795388ea9a44
15 octobre 2025
[P] [T] d'un bulletin de paie conforme au présent arrêt ; Condamne la SAS Dufour IDF à payer à M.
4ème chambre
DCA_25NT00655_20260410
10 avril 2026
, compte tenu des effets de la politique de financement bretonne de la pêche maritime qui dépassent le ressort territorial de la région Bretagne dès lors que les navires bretons pêchent au-delà des eaux
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5c
25 septembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
6253cb71bd3db21cbdd8d7bb
15 février 2011
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 15 Février 2011 Le 15 Février 2011, nous Marie-Bernard BRETON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de A.
Pôle 6 - Chambre 5
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5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Lisse GUINAMANT,
60365885e13078b935576d98
Chambre Civile
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23 juillet 2024
PARTIES EN CAUSE APPELANTS Madame [J] [Y] [D] épouse [Z] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante représentée par Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, substituant Me Delphine BRETON
60351cb2529ab548287abd36
16 juin 2016
placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura CLERC-BRETON, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
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