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3 627 résultats pour « Calem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24LY01499_20240830

Admin. Appel

30 août 2024

30 août 2024

B A et a demandé, d'une part, de prononcer à son encontre une peine d'amende de 1 000 euros sanctionnant l'occupation sans droit ni titre de son bateau Pyrgos en cale sèche dans le port de Digoin, de lui

Source officielle

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CA

1ère Chambre

5fd941b7488632282ec944b1

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Pierre SAINT MARC GIRARDIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00830_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

la grossesse de Mme A ; - cette faute est à l'origine d'une perte de chance de recourir à une interruption médicale de grossesse dont le taux doit être fixé à 90 % ; en effet, l'agénésie du corps calleux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca9

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

que je ne pouvais pas venir au travail le 27 mais j'étais aussi malade, je n'étais pas obligé de lui dire. " Je lui ai demandé de se mettre assis, d'arrêter avec ce ton menaçant et de m'expliquer calmement

Source officielle
CA

3ème Chambre

6528df66aaebb88318fda5a4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'intimée fait valoir qu'indépendamment de la reprise des dégâts consécutifs aux infiltrations d'eau, elle a entrepris des travaux à la suite du rapport du CALM du 31 mars 2021 qui a relevé un problème

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb58cdc6046d47d1dff8

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Chaque minute, l'énervement continue de monter sans que je puisse l'aider et le calmer.

Source officielle
CA

3ème Chambre

696b4f66cdc6046d47a00f7d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

l'appartement, précisant que les désordres étaient antérieurs à sa prise de possession des locaux et que la non décence est établie notamment par l'attestation d'une ancienne locataire et un constat du CALM

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

696a0485cdc6046d47804fbd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

À ce moment là, [G] a pris un objet, je ne sais plus lequel (cale de bois, tube acier) qu'il a lancé sur le maillet pour arrêter le chariot.' (pièce n°4) ; - L'attestation de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6808778453f7b81e1a5eb07b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

tenu le 9 mars 2022 et a été licenciée le 17 mars 2022 pour faute grave, l'employeur lui reprochant notamment de ne pas avoir organisé correctement le retour d'un enfant difficile, d'avoir perdu son calme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd94b60b0cc2b335cb9e28c

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Mr [E] vous a demandé de vous calmer et vous a dit qu'il arrivait.

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CA

2ème chambre civile - HSC

69f2eb65cdc6046d470d206d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

S'il se présente globalement calme et de bon contact, il présente toujours une symptomatologie déclarante de persécution avec une conscience de ses troubles quasi inexistante. 16- L'avis médical établi

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CA

Premier Président

66c431949b20f4eee56c059d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[P] est connu de l'établissement pour plusieurs hospitalisations pour un syndrome de persécution, puis indique': «'à ce jour, patient calme, orienté, un ralentissement psychomoteur associé à un émoussement

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CA

Chambre des étrangers

68e899e360ca52a2831c011c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'intéressé s'est montré calme lors des débats et a paru admettre qu'il devait être suivi.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69677a1bcdc6046d47404743

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

des auditions d'[B] [I] [M] qu'il indique «s'être pris la tête avec le gendarme du GIGN» et questionne «vous voulez me faire la peau ou quoi '», ce qui confirme que l'intéressé ne manifestait pas un calme

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CA

Recours Hospitalisation

652a311c7ed1ea831811263d

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[E] est calme, sans hostilité dans le contact mais que le discours au fil de l'entretien semble se désorganiser légèrement, avec une thématique religieuse pour laquelle il n'est pas possible de se prononcer

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64437b6d823e6dd0f8bf7fed

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

L'avis médical du 03 avril 2023 observait la présence d'une désorganisation psycho comportementale, monsieur [U] [H] alternant les moments de calme et coopérants avec des périodes où son comportement apparaissait

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CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87345

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Il a stationné la voiture de service en haut de la cale menant à la mer et est descendu à pied pour inspecter les lieux. Il a alors vu le véhicule descendre la cale et a essayé, avec M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63870510bf732905d49c5578

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Le certificat médical du 21 juin 2022 établi par le Dr [A] précisait que le patient était calme mais avec un discours prolixe, incohérent, toujours centré sur les mêmes préoccupations emprunts d'éléments

Source officielle
CA

1re chambre civile

66bd9a121329d1cb8b24aeb4

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Monsieur a été réveillé à 4 heures du matin, il est très calme et ouvre la porte sans aucune agressivité, contrairement à ce que dit le certificat du docteur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6688de88676b73dd81b97438

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce jour, la patiente est calme, coopérante, de bon contact. Cependant, elle reste convaincue qu'elle est déjà guérie et qu'elle n'a plus à prendre de traitement.

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