Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ac
22 juin 2001
22 juin 2001
de VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt PAR DEFAUT suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 17 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cc
22 novembre 2007
22 novembre 2007
entreprise délégués du personnel " de la SA a été réuni pour réfléchir sur l' inaptitude à son poste de Madame X... "... " il s' est avéré que les facteurs limitant empêchaient tout reclassement en chai
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
La société Banque CHAIX, créancière de M.
Source officielle2ème Chambre
66308970031696000841348b
9 avril 2024
9 avril 2024
CHAMI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] S.C.I.
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49be
26 janvier 2023
26 janvier 2023
risque pour la sécurité des autres usagers de la route (AV) Défaillances mineures - TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION : Détérioration d'un silentbloc de liaison au chassis
Source officielleChambre 1-8
6707700181e733ee26982d01
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Elle a soumis à l'assemblée générale des copropriétaires une demande d'autorisation de travaux afin de fermer le balcon situé côté ouest par un châssis métallique et des baies vitrées coulissantes, afin
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA02641_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
l'arrêté du 3 juillet 2017 par lequel la maire de Paris ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux déposée par la SCI Daguerre pour la modification de la façade, de la toiture et des châssis
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd85599
20 mars 2001
20 mars 2001
Ladite société CHARRIER a néanmoins opéré un règlement direct mais partiel au profit de la BNP avant d'être mise en redressement judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e84
15 mars 2007
15 mars 2007
Distribution et le modèle Ribas celui d'un concurrent, que la forme du modèle vendu par la société F1 Distribution reproduit le modèle déposé, dans ce qu'il a de caractéristique c'est-à-dire l'existence d'un châssis
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936df
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL, avocat au barreau de
Source officielleOrdonnance sur requête
64b0e7b2c42a2105dbc59af2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE - La SA CIC LYONNAISE DE BANQUE - La SA SOCIETE GENERALE - La SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE venant aux droits de la Banque CHAIX
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639aa9510a2e90cf25a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
I] née le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Chadi
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6350e4eb42150aadff23dbd1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
L'expert a notamment indiqué que le redressage du châssis du véhicule s'imposait et il a chiffré le coût total des opérations à hauteur de 11.778,76 euros TTC.
Source officielleChambre sociale
69737a0ccdc6046d476bacdc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Entreprise [W] [U] (Mr [W] [U], exerçant en qualité d'artisan), Entreprise [X] [A] (Mr [X] [A], artisan), Société ACS ENERGIE SOLAIRE, Société AGCE DEVELOPPEMENT ENERGIES SOLAIRES, Société BECEN, Société CHARRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880dd
20 février 2006
20 février 2006
Elle fait valoir que les infiltrations en châssis du 4ème étage ne lui sont pas imputables et subsidiairement sollicite la condamnation des autres défendeurs à la relever et garantir de toute condamnation
Source officielleChambre civile et com.
BRIMONCOURTc/EURL PRESTACONSEIL
679089a5a212a19f662df6e2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Les parties s'opposent sur l'identité de l'un des trois premiers agents recrutés, qui serait Monsieur [Z] [L] selon la société [Localité 5] Brimoncourt et la SARL Chai Régis selon l'EURL Prestaconseil.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d84
17 décembre 2020
17 décembre 2020
qui gondolent avec une difficulté à les fermer, et bien que les fenêtres soient fermées, les rideaux bougent sous l'effet du vent venant de l'extérieur - dans la salle de bain, présence d'une fenêtre châssis
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Aux termes de l'article 3-1.10.1 du cahier des clauses techniques particulières : " Les habillages et bavettes seront prévus pour tous les châssis fixes ".
Source officielleChambre 3-3
67ef716a8d5c08d4a262e652
3 avril 2025
3 avril 2025
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE venant aux droits de la BANQUE CHAIX, Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimées Nous, Jean-Wilfrid
Source officiellePage 20 sur 154