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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda540
12 octobre 2023
12 octobre 2023
2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda542
12 octobre 2023
12 octobre 2023
2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
696a4429cdc6046d47876086
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Nous, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, assisté de Carole COLAS, greffière, avons statué sans audience après avoir avisé et recueilli les observations des parties.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87639
31 mars 2005
31 mars 2005
AUCHAN AUBIERE La livraison litigieuse concerne huit colis. Le destinataire a refusé ladite livraison en raison de quatre colis manquants.
Source officielleChambre de la Proximité
680b18d398bcafcb3a63e027
24 avril 2025
24 avril 2025
n'est pas contesté, que lors du remplacement de la tôle de pavillon du véhicule par la société GARAGE DU PARC le technicien n'a pas respecté la préconisation du constructeur en omettant d'apposer de la colle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
698447eccdc6046d47fc7b8c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
L'opération consistait au changement des colliers sur la machine. M. [I] déclare avoir déposé le 1er collier. Puis il retire le 2ème collier de la machine et le pose au sol.
Source officielleChambre 3 A
6811b55a1fd650b69542c9a2
28 avril 2025
28 avril 2025
[X] n'apportait pas la preuve du contenu du colis conditionné par ses soins et qu'en suivant les indications du demandeur sur le poids des aspirateurs, le colis aurait dû peser 75,9 kg et non 95 kg.
Source officielleVISITES DOMICILIAIRES
63c105b1bf9fd47c90a1381f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 8 octobre 2015, la commission d'appel d'offres a retenu la candidature d'Eiffage Route Nord Est avec cinq autres titulaires, Eurovia Picardie, le groupement des sociétés Guintoli-Siorat, Colas Nord
Source officielleChambre 1-9
695f8eaccdc6046d479d4e25
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[N] [U] Mme [I] [U] Représentés par Me Patrick GIOVANNANGELI de l'AARPI GIOVANNANGELI COLAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02940_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Brand, représentant la SARL Le Domaine des Lys, et de Me Furio-Frisch, représentant la commune de La-Colle-sur-Loup.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
V-B7H-NJP3 ----------------------- S.A.S.U. SL CORPORATEc/S.A
64ba21b9354f98d9699d4efa
20 juillet 2023
20 juillet 2023
AG Cofa et la S.A.S.U. SL Corporate, DIT que depuis le 28 novembre 2022, la S.A.S.U.
Source officielle11e chambre
5fde0c719c6653ab8f8e9f1c
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Sur la demande reconventionnelle de la SAS Colliers International France: Elle réclame la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851fa
27 avril 2000
27 avril 2000
incident, tel n'a pas été le cas des deux autres livraisons : À celle arrivée chez elle le 14 octobre 1994 sous le couvert d'une LTA n° 160 8854 1611, concernant 117 colis (58 colis ayant été livrés à
Source officielle1ère Chambre
688311394d9076bf079c23a1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COOLLABS, dont le siège social est situé [Adresse 2] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94835
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Par jugement du 15 septembre 2017, le tribunal a : -dit et jugé que la société Cole ne pouvait répondre de l'incendie survenu le 18 octobre 2013, -mis la société Cole hors de cause avec toutes conséquence
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
Monsieur [G] [D] [Adresse 5] [Localité 1] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole COLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616250f9929f6bffa995b379
20 mars 2014
20 mars 2014
L'affaire a été débattue le 13 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f0bc4c8f7cbd382f4d30db
3 avril 2025
3 avril 2025
les colis ayant fait l'objet des conclusions du 17 octobre 2018, tous sont prescrits, que parmi les colis ayant fait l'objet de conclusions d'appel du 23 mars 2020 et du 12 octobre 2020, la plupart sont
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf35
3 octobre 2008
3 octobre 2008
Colir et Aldebaran ont interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePage 20 sur 314