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782 résultats pour « Florent Suxe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

60351ae7bc5eae4638fb1ef1

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

en date du 15 novembre 2005 (RG 04/9514) DEMANDEURS A LA SAISINE Monsieur [S] [K] [V] [A] [I] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Florence

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-3

69731d2ecdc6046d4763fdbd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6440d81ae704a005d1ed70a1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Florence

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af92bcdc6046d470fa9fc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

OPTICAL - [Adresse 4] INTERVENANTES VOLONTAIRES Représentés par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Florence

Source officielle
CA

13e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaaa3

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Mai 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6a0fe9eacdc6046d4787f85a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante représentée par Me Florent

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CAA

6ème chambre

DCA_21VE03421_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il ne résulte donc pas de l'instruction que Mme B aurait cherché à bénéficier, sans succès, de cette allocation dont l'objet est de réparer le préjudice d'incidence professionnelle subi par un agent victime

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0a28cdc6046d47122e14

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocat au barreau de LYON, toque : 1086 INTIME : M.

Source officielle
CA

1ère chambre

651fa570c601f083189917b3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BNP PARIBAS Grosse délivrée le 05/10/2023 à Me Florence ROCHELEMAGNE à Me Stéphane GOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 05 OCTOBRE

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CA

6e chambre

6375e50519047edcd18ff16c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : I N° RG : 18/00428 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette MASCART Me Florence

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c775

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

plaidant Me Caroline MENGUY, avocat au barreau de PARIS, toque : K152 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Florence

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CA

13e chambre

5fdd5f32c1a24707f2eafe48

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

au barreau de PARIS, vestiaire : L132 INTIMÉES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Juin 2018, Madame Florence

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CA

Chambre civile 1-2

695df71975782d5f060adba5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Octobre 2025, Monsieur Philippe JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Mme Florence

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CA

2ème Chambre

62833c255a52a8057d991835

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

E - Rue St-Christophe - BP 559 97204 Fort-de-France Cédex Représentée par Me Florence Barre-Aujoulat, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin, et Saint-Barthélémy. S.N.C.

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CA

Chambre civile

69ce0699cdc6046d47d3698d

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [M] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie JOLY, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Florence

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CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7I-FPQC S.C.I. CLOS DES 3Cc/LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS

670f58584ad0d5ee7d7e5d4e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

social est situé au [Adresse 3], [Localité 8], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Reims sous le numéro 334 594 777, représentée par son représentant légal Représentée par Me Florence

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CA

1ère Chambre

669a0191bf9da27f384b0d26

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SERVICES ANTILLES AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Florence BARRE AUJOULAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f231e53fca3659f672b0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère, Madame Florence MICHON, Conseillère

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CA

Chambre Sociale

65c32df211f78b0008e3e305

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre, Madame Bénédictue UGUEN-LAITHIER, conseiller, Madame Florence

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CA

14e chambre

65449d9dc71a6a83181c8fd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Mme Florence SCHARRE

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