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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
6622096c9ce14200083897e5
18 avril 2024
* * * * * FAITS ET PROCEDURE Mme [R] [C], née le 4 mai 1966, a été victime d'un accident le 6 novembre 2009, s'étant blessée au genou gauche.
Chambre sociale
6690c7450d808eb34e455538
4 juillet 2024
La société rétorque que le certificat médical du 27 avril 2017 faisant état d'une rupture du ligament croisé antérieur au genou constitue la preuve d'un état pathologique antérieur, comme le soutient son
5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271f3
3 juillet 2025
avait les jambes écartées pour mettre en place la feraille dans une fondation de massif, en ramenant sa jambe gauche vers la droite, il a trébuché et a chuté au sol, lui occasionnant des douleurs au genou
4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd6d
10 juillet 2025
[W] [P] le 27 mai 2019, à savoir une dégénérescence méniscale du genou droit et du genou gauche ; - dit n'y a voir lieu à condamnation sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile -
Chambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb19b
24 janvier 2025
Les genoux sont également douloureux. La marche est limitée à 500m.
660f950da40f8b0008cb77ad
4 avril 2024
l'accident dont a été victime son salarié, [G] [Y], le 23 septembre 2019 dans les circonstances suivantes : 'selon les dires de la victime, en se relevant, elle aurait ressenti une douleur au niveau du genou
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c8502b828318c4e2cd
26 octobre 2023
Le 9 janvier 2019, un certificat médical de rechute a été établi et fait état d'une 'boiterie importante jambe droite + douleur rachis lombo sacré + douleur genou droit + douleur épaule droite + douleur
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b896
2 avril 2008
Le certificat médical initial en date du 16 juillet 2003 mentionne au titre des lésions constatées " contusions lombaires et des deux genoux sans fracture osseuse ".
6253ca71bd3db21cbdd8b0c6
14 mai 2008
. *** E X P O S É D U L I T I G E Victime d' un traumatisme du genou gauche le 24 août 1981, M.
3ème Chambre
DCA_22NT00100_20220916
16 septembre 2022
Mme A C, née le 23 juillet 1972, adjointe administrative affectée au centre hospitalier universitaire de Caen Normandie, a déclaré un accident de travail le 17 juin 2013, avec une contusion du genou droit
TROISIEME CHAMBRE
635236a08c924eadffcc4753
20 octobre 2022
[V] reconnaît devant les gendarmes la possibilité que la lésion subie au genou par M.
1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdf1b5a79f7327055c4
21 janvier 2025
Les suites sont marquées par l'immobilisation par attelle du genou droit pendant plus de deux mois, près de 70 séances de rééducation fonctionnelle jusqu'en décembre 2018.
1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657e
5 avril 2024
Un bilan d'imagerie a mis en évidence une lésion méniscale interne du genou gauche ayant fait l'objet d'un premier geste chirurgical arthroscopie par une ménisectomie réalisée au mois de mars 2010 par
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
En ce qui concerne les séquelles de traumatisme du genou droit : 17. Pour refuser d'accorder à M.
Pôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630cb
22 août 2024
Le 3 février 2014, une dernière intervention a été réalisée pour réimplantation de la prothèse de genou.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02183_20220627
27 juin 2022
que sa demande a été rejetée car l'expertise sollicitée n'était pas dénuée d'utilité et qu'il apportait à l'appui de sa requête des éléments suffisants pour attester de l'aggravation de l'état de son genou
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02419_20220517
17 mai 2022
C et à la nécessité de poser une prothèse du genou.
2ème Chambre
642fb606cece1704f57474f7
6 avril 2023
[M] [T] a été sérieusement blessé dans l'accident souffrant notamment d'un traumatisme des deux genoux et d'un traumatisme crânien.
Pôle 6 - Chambre 13
67f9f3ada6be9c926c7caa3d
11 avril 2025
, dans un tel contexte, après plusieurs mois, suggère très fortement l'existence d'un genou dégénératif ; qu'il n'est produit aucun élément d'imagerie (IRM) ; qu'il ne semble pas qu'un avis chirurgical
10e Chambre
61628873dafa129e399518e3
10 avril 2013
[R] né le [Date naissance 3] 1950 présentait le 9 décembre 1999, lorsqu'il a été transporté aux urgences après avoir été percuté par une voiture, une contusion de l'épaule droite, du bassin et du genou
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