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888 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

63b6777fa853827c9026d1df

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e1486a1876057df5d3e0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e1486a1876057df5d3e6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e1486a1876057df5d3e8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209789ce1420008389997

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209789ce1420008389999

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce14200083899a9

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2e676b73dd81b96e40

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

653a06afd0451e8318d0eaa5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9478d

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

Par avis du 21 janvier 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aîmée GRUA-SIBAN, présidente de chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fab

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimée GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a11

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale

6799eeb8838f6e1e8c91d92a

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[J] sur qui pèse la charge de la preuve, ne permet de remettre en cause ; qu'en l'absence de radiocommande, le grutier doit se faire assister d'un autre man'uvrier lorsqu'il ne dispose pas d'une visibilité

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e145a940b7d9cd969fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

assez de place pour poser les fenêtres en toiture mais que ce dernier avait insisté, qu'il avait vu la personne qui réceptionnait les fenêtres sur la toiture tirer la charge vers lui et demander au grutier

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdc2bcba617674fee875c40

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

été engagé le 31 mars 2008 par la SARL MEDIACO ATLANTIQUE, spécialisée dans la location avec opérateur de matériel de levage, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de chauffeur grutier

Source officielle
CA

9e Chambre C

616290cee498f0b428bb8343

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

de freins appelés 'FERRODO' (du nom de la société inscrite sur la liste des fabricants d'amiante) qui équipaient les engins de levage et les portiques de sorte qu'étaient exposés non seulement les 'grutiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b82

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

CUSSAC, avocats au barreau de PARIS Société PRODIM SAS ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de la SCP BARON COSSE GRUAU, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e021

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Il exerce actuellement les fonctions de grutier-manutentionnaire et percevait, à la date de la saisine, une rémunération brute moyenne mensuelle de (23990, 02/ 12) 1999, 16 €, calculée sur la base de ses

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78fcb053208318995ac9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles. Greffier : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f7902b053208318995adf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

D'APPEL en date du 7 décembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA

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