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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02690_20230620
20 juin 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler la délibération du 19 mai 2021 par laquelle le jury du master " Génie industriel " - parcours " Ingénierie de la production et conception de produits
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02487_20230227
27 février 2023
et la métropole Aix-Marseille-Provence ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement les sociétés GTM Sud, Intertravaux, Christophe Caire architecture, AD2I, Chiara Ingénierie
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03487_20230314
14 mars 2023
Sur les conclusions de la société Bouygues Energie et Services dirigées contre la société SOJA Ingénierie : 14.
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5a
14 décembre 2015
RG N : 15/ 00514 AFFAIRE : Mme Ingrid Fabienne Isabelle X... épouse Y... C/ M. Sylvain Y... J-C. S/ E.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA02137_20221128
28 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 19 mars 2021, la société Ingerop Conseil et Ingénierie, représentée par Me Jeambon, demande à la Cour de rejeter la requête, de la mettre hors de cause ou, à titre subsidiaire
Pôle 4 - Chambre 5
64af98f7049d5c05db173197
12 juillet 2023
La société ALLIANZ Iard et la société Igrec Ingenierie ont interjeté appel selon déclaration reçue au greffe de la cour le 4 avril 2022 intimant la société Honeywell.
1ère Chambre
5fca635b2ecaa54b7f278a66
3 novembre 2020
Un nouveau bail commercial a été signé entre Ingess Ingénierie & gestion et la CCI le 7 juin 2010 moyennant un loyer annuel de 30 000 euros. M.
Pôle 5 - Chambre 11
5fdb9de7ba6ce17cb81caa92
15 février 2019
, puis examiner le fond des demandes en accordant aux demanderesses des dommages et intérêts correspondant à la restitution d'une quote-part des frais d'ingénierie.
1re Chambre B
616243c81217cad6c01649e9
6 février 2014
[Y] [K], représentant la société 2AD Ingénierie, [Adresse 2]. Cette société 2AD Ingénierie a son siège social au [Adresse 2]).
6253c997bd3db21cbdd88bc8
8 septembre 2006
MOTEC INGENIERIE C/ Nadine X...
DCA_21LY02706_20250918
18 septembre 2025
Sur les appels en garantie présentés par la société Charon Rampillon et Organisation Nouvelle et la société Batiserf Ingénierie : 37.
60347d3ffa7afd6b175761a3
30 novembre 2016
condamné in solidum la société SERRAH INGENIERIE, garantie par la SMABTP, M.
Juge des référés
ORCA_23NC00611_20260120
20 janvier 2026
taxés et liquidés à la somme de 43 602,83 euros TTC, à la charge du département et rejeté les conclusions présentées par la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba Ingénierie
Chambre 1-3
678b47118cafc520068c1645
17 janvier 2025
ARD INGENIERIE* C/ [E] [J] [D] [WN] épouse [J] [E] [U] [H] [SI] épouse [U] [E] [F] [K] [W] épouse [F] [LH] [A] [VM] [NC] épouse [A] [IT] [R] [IO] [NC] épouse [R] [WW] [L] [YB] [PV] épouse
1re chambre sociale
63c8eee0dc5b777c90992f4d
18 janvier 2023
La société Ingerop Conseil et Ingénierie fait valoir que M.
6253cc0fbd3db21cbdd8f01b
2 novembre 2011
X... comme fondé sur une cause réelle et sérieuse ; Et, statuant à nouveau, Condamne la société IBEX Ingénierie à verser à M.
Service des Référés
627ca7f14781dc057dee7a12
11 mai 2022
Saisi par la société [I] Ingenierie le 11/03/2021, le tribunal judiciaire de Grenoble a, par jugement du 02/02/2022, condamné Mme [W] à payer à la société [I] Ingénierie les sommes suivantes : - 26.526,30
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04509_20221110
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Var ingénierie immobilier a demandé au tribunal administratif de Toulon de prononcer
6253cbdcbd3db21cbdd8e7cb
Le 6 novembre 2007, la société IBEX Ingénierie a convoqué M. X... à un entretien préalable au licenciement qui s'est déroulé le 16 novembre.
2ème chambre
DCA_23PA00465_20240626
26 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Akka Technologies, en qualité de société mère de l'intégration fiscale comprenant notamment la société Akka Ingénierie Produit
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