et des marques du secteur.

Jacques, demeurant ... PARTIE CIVILE intimée et appelante, citée à personne, absente, représentée par Maître CESSO, Avocat au Barreau de BORDEAUX. A... Pierrette, demeurant ...

Michaël MOUSSAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 INTIMÉS : Monsieur [E] [Z] [V] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 5] (PAKISTAN) [Adresse 2] [Adresse 8] Représenté par Me Jacques-Max

La société Groupe France Patrimoine Immobilier a vendu son fonds de commerce de gérance à la SARL Citya Jacques Coeur par acte du 26 novembre 2018.

DATE DU PRONONCE : 12 Août 2025 DOSSIER N° RG 25/00046 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GMWT AFFAIRE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 10] / [H] [X] PREFET DE L'[Localité 7] CENTRE HOSPITALIER JACQUES

2- Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 7 OCTOBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 13183 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques

La première de celles-ci était au sein de la section « nouvelles solutions », sous la subordination de Monsieur [S], la seconde au sein de la section « fer à repasser », sous la subordination de Madame

déférée à la Cour : Jugement du 25 Juin 2021 -TJ de PARIS - RG n° 16/09275 APPELANT Monsieur [K] [F] [Adresse 4] [Localité 7] né le [Date naissance 3] 1938 à [Localité 10] Représenté par Me Jacques

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Jacques FOURNIE, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Jacques G... Christine H... épouse G... Jean Claude I... Jocelyne Marie J... épouse I... SA HLM CARPI etc.

II - La société Jacques Gandin a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner l’OPAC Saône-et-Loire à lui verser 482 033,15 euros HT, subsidiairement, 309 958 euros HT au titre du solde du lot

demande à la cour, à titre principal, de déclarer irrecevable et en tous les cas infondée l'action intentée par Me LAMARQUE & Me MORA tendant à se voir attribuer les 70 parts sociales qu'il détient au sein

octobre deux mille sept, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Danielle X..., née le 17 juin 1954 à KIONIF (ALGERIE), de nationalité française, demeurant...

Jacques Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 21 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00249 Copies

Cette avarie du moteur n'est pas un cas isolé sur ce type de motorisation et est répertoriée au sein du service technique du constructeur.

B a fait l'objet de deux contrôles effectués, au sein du port du Havre, par la gendarmerie maritime les 31 octobre 2013 et 26 février 2014.

Jacques Y..., M. Emmanuel D..., M. Jean-Pierre D..., M. Stéphane D..., M.

Représentée par la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON, toque: 1037 DEMANDERESSE À L'INCIDENT INTIMEE : SARL AMBULANCES DES ETATS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP JACQUES