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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

6a2264b1cdc6046d47395cf5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

JEAN-PIERRE MARIE [Adresse 2] [Localité 3] INTIMEE Nous, B. MEURANT, Présidente de chambre, Vu l'appel interjeté le 24 avril 2026 par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93624

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

LIMOGES, le 28 octobre 2016 Nous, Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude Lainez, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

S PHS PATRIMOINE HOLDING SYNERGIE Jean-Pierre A... Jean-Bernard B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e4

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cd3

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

* * * * EXPOSE DU LITIGE : Madame Florette X...et Monsieur Jean-Pierre Y...se sont mariés le 04 septembre 1965 à SETE sans faire précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d03c

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

: JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 10 Octobre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DÉCEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b437

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

cévenol Jean- Pierre X... s'était marié en premières noces avec Madame D... dont il a eu quatre enfants : Olivier, Jeanne, Mireille et Noëlle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1c

Appel

25 août 2014

25 août 2014

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef56

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL LIMOGES JOURDAN Monsieur Jean Pierre Y..., en qualité de mandataire qspécial de Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb2e

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Jean- Pierre X... à réparer des fautes dans la gestion de deux sociétés sur l'action ut singuli d'un associé, la société de droit luxembourgeois EUCELIA ; Vu la requête dite " à fin de rectification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bce

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

RG N : 13/ 01034 AFFAIRE : Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf8

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Monsieur Simon X... ... 20000 AJACCIO défaillant Maître Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

64bf67848fb8a9d9693e177c

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

DOSSIER: N° RG 23/00075 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIPE2 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 21 Juillet 2023 à 14 heures [V] [L] LIMOGES, le 21 Juillet 2023 à 14 heures Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e489c5537980008847346

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

en responsabilité engagée par le GFA de [Adresse 4] à l'encontre de la SCP Jean-Pierre Ginesta & Karine Duvignac-Delmas, - condamne la SCP Jean-Pierre Ginesta & Karine Duvignac-Delmas au versement de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a9

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

LIMOGES, le 2 avril 2014, Nous, Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude Lainez, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9226c

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

LIMOGES, le 9 avril 2015, Nous, Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude Lainez, Greffier

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

625baeb244cde4277d1bd73f

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

N° RG 22/00025 N° Portalis DBV6-V-B7G-BIKID COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 15 Avril 2022 à 15 heures [H] [P] [O] [Localité 4], le 15 Avril 2022 à 15 heures Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85163

Appel

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Audience du 17 octobre 2000 Affaire n°00/02128 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON JUGE DE L'EXÉCUTION PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur Jean-Pierre X..., ... par Maître HOPGOOD membre de la SCP HOPGOOD-DEMONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa48

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

APPELANT : Monsieur Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406d

Appel

28 février 2018

28 février 2018

LIMOGES, le 28 Février 2018 à 14 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté

Source officielle

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