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525 résultats pour « Jean-baptiste FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21VE00644_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Baptiste, substituant Me

Source officielle

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CA

Chambre sociale

5fca25881ea2172a3d0bbd68

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Son contrat de travail a été transféré aux Ambulances Saint Jean Baptiste Arcachon puis à la société Ambulances de la Côte d'Argent.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb9f2799a9057d5dcef9

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Rôle N° RG 21/16302 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINIL [N] [W] [J] [V] C/ [P] [R] [G] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Jean-Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234bcabb01020428b8f6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

PRODUCTS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5ccc601f08318991a13

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 22/01411 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Oriane DONTOT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Fabienne FOURNIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163278a33484180ee72288a

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

FAVOREAU, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIÉTÉ ALMA CONSULTING GROUP [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Maître Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379f6d1bc2605de4b48e9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

déclaration d'appel a été signifiée le 21 mars 2022 à personne Monsieur [T] [O] né le 07 septembre 1988 à [Localité 14] (Brésil) demeurant [Adresse 1] [Localité 9] représenté par Me Alexandra Baptista

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3521a269c127203a40

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 11 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUXERRE - RG n° 21/00014 APPELANTE Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10935bf9fd47c90a13aed

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Localité 3] Représentée par Me Valérie JANDZINSKI, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Président : HAQUET Jean-Baptiste

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

67908b2d4143037ceabfbf89

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de CRÉTEIL, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRETEIL sous le numéro 898 429 816, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd8725f4e67ca018aefb94a

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

PEROL, RAYMOND, KHANNA & ASSOCIES, avocats au barreau de Paris SARL SEPTENTRIONALE DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORTIQUES [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 5] représentée par Me Mathieu JEAN-BAPTISTE-ALTBUCH

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca8c9b93bb697ef2c8da97

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

qualité de représentant de la société GB Métallurgie dont le siège social est sis [Adresse 1]), immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 329 035 679 [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jean-baptiste

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CA

Chambre Civile

6864c05717fdd29c29651772

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

barreau de POITIERS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265298575799808 Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Jean-Baptiste

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CA

12e chambre section 2

603432b9557bfc24325eb30d

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

Adresse 1] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 15/00958 (Fond) Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015019 Représentant : Me Jean-baptiste

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CA

12e chambre section 2

603432b9557bfc24325eb30f

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

FRANCHISE N° SIRET : B49 164 633 7 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015065 Représentant : Me Jean-baptiste

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CA

Chambre 1-3

678b47108cafc520068c163b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

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CA

17e Chambre

6033ae3c1737c6622a6ca3fa

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

l'affaire soit renvoyée à une audience collégiale s'ils n'acceptaient pas de plaider devant les magistrats rapporteurs et ayant renoncé à cette collégialité, l'affaire a été débattue devant Monsieur Jean-Luc

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd99659516db78823cec3a8

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Baptiste

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CA

8e Chambre C

6031e10da34bcbb4b056b7d3

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

représentée par Me Régis Y..., avocat au barreau de TOULON et assistée de Me Jean-baptiste Y..., avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur Thierry X..., demeurant [...]

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CA

2e Chambre

615e0da8c25a97f0381f4e96

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

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