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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
659e452755379800088471a9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Représenté par la SARL C et D PELLONX, avocats plaidants au barreau d'ANNECY Intimées Société MENUISERIE BIEBER, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEVANTI
Source officielle2ème Chambre
6708c016445a086e2bcedc41
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LE CREUX DE L'OURS, dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal Représentés par la SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimé M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02264_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Par un mémoire enregistré le 31 mai 2023, Mme K et autres, représentés par Me Levanti, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Neosens au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02265_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Par un mémoire enregistré le 31 mai 2023, Mme N et autres, représentés par Me Levanti, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Aspen Immobilier
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb81
17 avril 2024
17 avril 2024
Suivant acte authentique du 16 février 2011, reçu par Me [L] [I], notaire associé de la Scp Halgand [I] Parquet Lecoeur Leconte à [Localité 7], M.
Source officielle2ème Chambre
SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
627df7b40d41e0057d43e304
12 mai 2022
12 mai 2022
[G] [D], et Mme [C] [I] épouse [D], demeurant ensemble 3 boulevard Jean Jaurès - 74200 THONON-LES-BAINS Représentés par la SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre Intimée
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6629f370dc6faf0009588a77
24 avril 2024
24 avril 2024
[R] [Z] (Personne faisant l'objet de soins) né le 16/03/1992 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [6] comparant en personne, assisté de Me Yves LEVANO
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6c
13 avril 2017
13 avril 2017
voyage en Guinée, ce qui établissait un défaut patent de protection, que le juge des enfants estimait devoir assurer la poursuite de la protection des enfants en maintenant leur placement, qu'il ne levait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163abec379f4722fa1c5303
26 juin 2009
26 juin 2009
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 JUIN 2009 APPELANTE : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Localité 3] METROPOLE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Levent
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a031
4 décembre 2007
4 décembre 2007
D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Monique X... épouse Y... ... 14500 VAUDRY représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE
Source officielleChambre civile section A
69678459cdc6046d4742113c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
promesse unilatérale de vente, Mme [E] n'est pas davantage fondée à solliciter la résiliation de la promesse sur le fondement de l'article 1224 précité code civil, aux torts de Mme [S] alors qu'en ne levant
Source officielle2ème chambre
671894bfd8ceca1cd7019316
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Caroline LEVAN
Source officielleChambre 4 A
664844c8747cdb000859dec5
16 avril 2024
16 avril 2024
EY & ASSOCIÉS prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 817 723 687 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent LECANET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ee53fca3659f67280
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 20/00202 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Patrick CHADEL Me Laurent LECANET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236597c78d06cce6b5c92
28 mars 2018
28 mars 2018
Localité 1] représentée par Me Yannis JOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1334 INTIMEE SA ASTEELFLASH GROUP [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 484 537 881 représentée par Me Laurent LECANET
Source officielle11e chambre
5fd97ac03eb9ae68ed87327d
23 janvier 2020
23 janvier 2020
de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : AD N° RG : f 17/00067 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François AJE la ASSOCIATION LECANET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
619de4b6b458df69d4022b8f
22 novembre 2021
22 novembre 2021
[Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 6] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
659f9b903328fa00087a27d6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ET : [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] Représentants : Me Isabelle LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (avocat postulant) et Me Levent
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89260
6 mars 2007
6 mars 2007
représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués à la Cour assistés de Me CHALARD JAGOU, avocat au barreau d'AVRANCHES INTIME : Monsieur Jean-Paul A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ba
2 octobre 2007
2 octobre 2007
représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me Z..., avocat au barreau d'ALENCON Maître H..., agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de la S.C.I.B.B.I. .
Source officiellePage 20 sur 91