CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

659e460d5537980008847204

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 13 mai 2019, M. [Y] a été convoqué à un entretien préalable à son éventuel licenciement, fixé au 22 mai 2019, auquel il s'est présenté. Le 3 juin 2019, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

668e255dfcf93851fdd646f7

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2024, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente en charge du rapport et Madame Gwenaelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd944a819792e2b8da3b1c8

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

DES INDUSTRIES C C/ SAS MERCK SERONO APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal de Grande Instance de LYON du 05 Juin 2019 RG : 19/01748 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 MARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59f

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

née le 18 Mars 1975 à DUNKERQUE (59140) demeurant ...-59430 SAINT POL SUR MER représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques-louis COLOMBANI, avocat au

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc36a0d69e87f74e6c070

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

ECO PIECES AUTOS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Octobre 2022, Nous, Marie-Pierre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183925a73d43aa4ae0b9

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pour le mois de mai 2019, il apparaît que l'employeur a rémunéré le salarié pour le 1er mai et le 2 mai.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274bb9b2799a9057d5dcef1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Pour ce faire, un contrat a été signé le 9 mars 2018 avec la société Monte Carlo View 2, gestionnaire de la résidence.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6708c005445a086e2bcedb43

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

l'audience publique des référés tenue le 09 Août 2024 par Mme Corinne BOULOGNE, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 15 Mars

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183a25a73d43aa4ae0c5

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 20 mars 2020, dans le cadre des mesures prises au titre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19, la société Work 2000 distribution a placé M. [N] en activité partielle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62db8f5f1d0e74effb5c07fa

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

22/00464 du 22 Juillet 2022 N° RG 22/01237 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FXTF Décision attaquée : Jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ en date du 17 Mai

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d366d3290e00e0e79bc

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19, Mme [R] a été placée en chômage partiel des mois de mars à mai 2020, puis du 1er novembre 2020 jusqu'au 30 juin 2021.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d89c02507c9078dd78

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La décision a été notifiée par le greffe par lettres recommandées avec accusés de réception signés le 01 mars 2021 par M. [L] [D] et le 02 mars 2021 par la société JSC Wood.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456e

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

JULIEN BLONDEAUT DAT, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265222739075217 Monsieur E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456f

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS JULIEN BLONDEAUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94574

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

JULIEN BLONDEAUT DAT, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265222736768751 Monsieur E...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02f3bcaf505db69667a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par courrier en date du 21 mars 2019 (erreur matérielle signalée par l'employeur, il faut lire le 21 mai 2019), M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3db8d6ea26f688da70b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La SA Caisse d'épargne Loire Drôme Ardèche (société CELDA) en a relevé appel par déclaration de son conseil au greffe de la présente juridiction le 12 mai 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62d8ec3caf72baeffb335cce

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

00444 du 19 Juillet 2022 N° RG 22/01193 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FXPV Décision attaquée : Jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE en date du 23 Mai

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d39c02507c9078dd6e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689edd25744ff781d521

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 07 mai 2025, Jean-Yves POURRET, Conseiller chargé du rapport et Frédéric BLANC,

Source officielle

Page 20 sur 60

← PrécédentSuivant →