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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
65ab75b236bfc00008d68dd7
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Cour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b236
13 décembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Odile FALLETTI, Présidente, spécialement désignée pour présider cette
1re chambre 1re section
615e0e54c25a97f0381f5500
11 décembre 2014
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 novembre 2014, Madame Odile BLUM, président, ayant été entendu en son rapport, en chambre du conseil, en présence du ministère public, devant
Chambre sociale 4-6
68df588f5835300816d814d8
2 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Odile
6253cd4bbd3db21cbdd92d9f
21 janvier 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Odile
6253cd5ebd3db21cbdd93186
20 avril 2016
né le 15 Juillet 1954 à Aix en Provence (13) ... 20270 ALERIA assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Martine Odile Y... ... ... 06000
6253cb0fbd3db21cbdd8cc26
6 octobre 2008
ODILE STUTZ ------------------ ARRÊT no839 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450
3ème chambre
6440d85de704a005d1ed7224
19 avril 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [O], [S], [P], [T] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Odile
6253ccdfbd3db21cbdd91926
9 juillet 2014
épouse B... ... 20117 ECCICA SUARELLA non comparant INTIMEES : Mme Micheline Y... épouse B... née le 04 Août 1926 à Chamont Chez Mme X... ... 20117 ECCICA SUARELLA non comparante Mme Marie Odile
Chambre civile
69690271cdc6046d4768352b
9 octobre 2025
MAXALE [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Odile SAINT-CYR, avocat au barreau de MARTINIQUE S.C.I.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69614452cdc6046d47c4f6b7
8 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS, DEBATS : A l'audience publique du 04 Décembre 2025 devant Mme Odile
Chambre BAUX RURAUX
6385af6875a08105d473cd57
18 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Sophie TRENCART COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Cybèle VANNIER en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente
661f65ff2313f20008a5257b
16 avril 2024
Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 DEMANDERESSE A L'INCIDENT DEBATS : A l'audience publique du 07 mars 2024 devant Mme Odile
6253cb92bd3db21cbdd8dd34
1 décembre 2010
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 08/00860 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile
6253cd52bd3db21cbdd92f1a
18 février 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile
6253cc33bd3db21cbdd8f759
23 mai 2012
né le 28 Février 1949 à BAD KREUZNACH (ALLEMAGNE) ... 20253 PATRIMONIO assisté de Me Marie odile SOMMELLA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean X... Fils de feue Julie X...née Y...
6688de76676b73dd81b9731a
5 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile
65ab75a236bfc00008d68dcf
65ab75aa36bfc00008d68dd3
6253c9f6bd3db21cbdd89a75
ALBE en vertu d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Avril 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Odile FALLETTI, Présidente, spécialement
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