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438 résultats pour « Perrinaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

68e899f060ca52a2831c01f6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Arnaud PERICARD

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17aba

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

rappeler que le tableau n°30B désigne les plaques pleurales comme étant une maladie provoquée par l'inhalation de poussières d'amiante, caractérisées par la présence de plaques calcifiées ou non péricardiques

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

65b0bb3f8d0ccf000877e521

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[D] [V] né le [Date naissance 6] 1962 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Andrée PERONNARD-PERROT de la SARL VAL D'EYBENS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d49c71a6a83181c8dd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

tableau n° 30 prévoit, en ce qui concerne les lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires, parmi lesquelles les plaques calcifiées ou non péricardiques

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987ca98c91e77b725e45b

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Par jugement du 23 mars 1991la même juridiction a ordonné, pour 33 sociétés et pour Mme [Z], un plan de cession totale de leurs actifs sur une durée de quatre ans, Maître [V] [W] et la SCP Pernaud étant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75d08b510604f5bc1e5e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MORIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 217 INTIMÉE GROUPEMENT GRAND PRIX DE FRANCE - [Localité 6] Hôtel de région - [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud-Jacques PERICARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bf1cdc6046d479b6718

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

social est au [Adresse 7] [Localité 12] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Fanny CAJA substituant Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6787525bfc8e837eda8a6286

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Des analyses complémentaires ont mis en évidence une atteinte péricardique sus claviculaire gauche et pleurale. M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

65a77e658121050008662c0b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

François LAFONT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [J] [D] née le [Date naissance 9] 1959 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Andrée PERONNARD-PERROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c5e

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant, Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau de PARIS, toque : J 86 substitué

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

61f1aecc69e12e2cc6fce81a

Appel

17 janvier 2022

17 janvier 2022

Du 10 au 27 septembre 2012, il était hospitalisé à l'unité de soins continus de la MSP Bagatelle, puis dans le service de cardiologie, en raison d'un épanchement péricardique de faible abondance et d'extra-systoles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68e8949bd8f6cc6d55dd3ebc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vendredi 22 juin, il vous a été demandé de rendre à Monsieur [N] son chien Glascow, chien guide d'aveugle, hospitalisé depuis six jours à la clinique pour une tumeur du péricarde (tumeur de l'enveloppe

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66863cf3b1dbbe3bae60025e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

qualité au siège sis [Adresse 3] - [Localité 10] Représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c937d742d0b11d26bdbb

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Lors du bilan réalisé aux urgences du CHU il n'a pas été constaté à l'échographie cardiaque de contusion myocardique ou d'épanchement péricardique de même l'ECG initial était normal.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f9b8310a84a5e5f0021845

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[P] [V] [Adresse 1] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Audrey PAPIN, substituant Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS et par Me'Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21ebcdc6046d47e14c73

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de Paris, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21e5cdc6046d47e14b0a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68ef2c1c796eb4b7485628c1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

pofessionnellement au : [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant : Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63c79af3da31367c908eb50f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand BRECHETEAU de la SARL AVOCONSEIL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, substitué par Me GUEDON - N° du dossier 180260, et Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

3ème chambre

627df9850d41e0057d43e7af

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

qualité audit siège 14 BOULEVARD MARIE ET ALEXANDRE OYON 72030 LE MANS Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Arnaud PERICARD

Source officielle