CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66235accaec0e60008fe99bf
19 avril 2024
Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 19 AVRIL 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Jean-Christophe ESTIOT, greffier
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da0e5d80f0008c2e6bc
10 avril 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
63bfb2395e2fbe7c9004355c
11 janvier 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01069_20230309
9 mars 2023
Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023.
631834da0876004f131a6065
23 août 2022
Puis par délibéré anticipé le 23 AOUT 2022,initialement prévu le 07 Juillet 2022 et prorogé au 27 septembre 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD
652f78feb053208318995ad3
17 octobre 2023
de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 17 Octobre 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt
67f0bc4d8f7cbd382f4d30e9
1 avril 2025
Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 1er AVRIL 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Madame Fanny ANDREJEWSKI-PICARD
68f07d9dbfd83326c7063779
9 octobre 2025
, conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Madame Laurence DUVALLET, Présidente de
17e chambre
64379e799477fe04f5cc687b
12 avril 2023
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : E N° RG : F 20/00162 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pierre CHAUFOUR Me Stéphane PICARD
Pôle 5 - Chambre 9
5fd9493f1296ea30da95a26a
5 mars 2020
] SCP [B], prise en la personne de Maître [S] [B], pris en sa qualité de mandataire judiciaire des sociétés [R] et [R] Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentées par Me Laurence
6032e6aaebff3d5abd1f8989
8 novembre 2017
jugement rendu le 07 avril 2014 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F12/00893 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-luc PICARD
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02392_20251223
23 décembre 2025
Elle retient également la présence de l’Oreillard roux, qui a le statut d’espèce quasi menacée en Picardie.
6ème Chambre A
652e262492ba098318768521
16 octobre 2023
de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT EXPOSE DU LITIGE M.
6035ee4533877b5421694887
28 janvier 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
68f1d5b60b565ec7590f7b8d
1 août 2025
Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 01 août 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA
6032d9898151fe4e056b7282
17 novembre 2017
de NANTERRE sous le numéro 330 581 083 ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Laurent
1ère Chambre
650bde86beee0f8318b97212
29 août 2023
l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [K] [Y] né le 18 Novembre 1962 à [Localité 7] ENGLAND [Adresse 2] [Localité 4] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Claire DARY de la SELARL LAURENT-DARY
Cour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
Par avenant contractuel en date du 1er avril 2003 il était promu chef des ventes pour les régions ILE DE FRANCE, NORD-PICARDIE et NORMANDIE.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00816_20240612
12 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2023, l'EARL du Champ de l'Angle, représentée par Me Laurent Janocka, conclut au rejet de la requête d'appel de l'EARL des Haguenets et à ce que le
Page 20 sur 30