[B] [X], assuré auprès de la SA Assurances du Crédit Mutuel IARD (ACM), alors qu'elle traversait la voie de circulation au moment où le feu était au rouge pour les piétons.

. / Le profil en travers a une largeur suffisante et dégagée de tout obstacle pour permettre le cheminement des piétons en sécurité.

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-pierre

C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Denis X... ... 20246 SANTO PIETRO

DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt quatre décembre deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Monsieur Pierre-Marie

DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt quatre décembre deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Monsieur Pierre-Marie

Ils contestent la qualité de piéton revendiquée par Mme Z.... Ils se portent demandeurs d'une somme de 6.000 francs en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

pour passer sans difficulté et continuer à circuler sur le trottoir ou emprunter, à proximité immédiate, le passage piéton pour traverser la voie publique.

la société Cocktail Développement est de nature à détourner l'attention des usagers de la voie publique dans des conditions dangereuses pour la sécurité routière du fait de la proximité d'un passage piéton

piétonnier par les automobiles, rue de France, rue Poincaré, rue Clémenceau ; 3) l'étude relative au stationnement irrégulier sur les trottoirs et les équipements et aménagements prévus pour redonner aux piétons

journal Midi Libre pour les dates suivantes : - 30 juin 2015, courrier enregistré sous le libellé « article remise dico » ; - 10 juillet 2015, courrier enregistré sous le libellé « article permis piétons

Tout le monde circulait dans tous les sens, les engins et les piétons étaient mêlés et lors des man'uvres des engins de chantier, cela était dangereux pour la sécurité des piétons qui se trouvaient aux

CATEQUIP Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2025 à : Me Xavier PIETRA Me Maïlys LARMET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

Adresse 4], prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur [I] [B] [J] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] représentée par la SELARL RIMONDI ALONSO HUISSOUD CAROULLE PIETTRE

général de l'Office national des forêts à sa demande de communication de copies des documents suivants : 1) les conventions d'occupation précaire d'une maison forestière située 7, avenue Nicolas Pietri

de Malaury Carre, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Antoine Pietri

[K] Me PIETROIS CHABASSIER Hop. DE [Localité 4] ATY Min.

Antoine Pietri, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Aimilia Ioannidou, du cabinet Adam-Caumeil, avocat au barreau de Paris INTIMÉ M.

de Me Adrien VERRIER de la SELAS VERRIER VILETTE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE INTIMÉ Monsieur [P] [K], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA

Antoine Pietri, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Ludivine Floret du groupement Tomasi, avocat au barreau de Lyon INTIMÉ: M.