Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0037f394d0f8f666e6
3 mai 2023
3 mai 2023
J'ai pleuré pendant 3 jours, je me sens diminuée, humiliée, rabaissée, manque de confiance en moi.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04e2182c005de24d06e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle fait observer qu'elle n'a aucune sensation au niveau du moignon, ni de sensation de chaud/froid, qu'elle a eu deux névromes, qu'elle a du mal à intégrer son doigt dans sa gestuelle et à pincer un
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8a
27 avril 2004
27 avril 2004
La proc dure est r guliyre en ce sens que si la convocation Ë l'entretien pr alable n'a pas t faite par lettre recommand e, celui-ci a bien eu lieu, en sorte que la salari e ne saurait invoquer le moindre
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fca6eb328b54059eaa7f05f
20 octobre 2020
20 octobre 2020
compris au titre d'une déclaration de nationalité souscrite sur le fondement de l'article 21-12 du code civil, s'il ne justifie pas d'une identité certaine, attestée par des actes d'état civil fiables au sens
Source officielle2e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleRecours Hospitalisation
68872fc7147ef4d642d37575
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il exprime un sentiment de persécution et son souhait de quitter l'hôpital où il trouve les conditions difficiles et ne sent pas en sécurité.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c911
11 juin 2008
11 juin 2008
une durée correspondant au nombre de jours-amende impayés (article 131-25 du code pénal), b) En cas d'une condamnation d'un prévenu à une amende : CONTRADICTOIRE Avis a pu être donné au prévenu sent
Source officielle2e chambre civile
62c52986a2c42363790799e3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[T] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yamina DEHMEJ, avocat au barreau de MONTPELLIER Le CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be0352
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Isabelle DURAND, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 4] Le VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
642fb675cece1704f57476f4
6 avril 2023
6 avril 2023
[N] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-1 du code de procédure
Source officielle2e chambre civile
635b71fdb201587f74be0340
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielleChambre 1-9
63ca423f9066fd7c90fc2343
19 janvier 2023
19 janvier 2023
représentée par Me Marie BELUCH de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Frédéric DE LA SELLE de la SELARL TAVIEAUX MORO-DE LA SELLE Société d'Avocats
Source officielle2e chambre civile
63ca42d39066fd7c90fc261a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la Cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielleChambre des Urgences
64379de69477fe04f5cc6518
12 avril 2023
12 avril 2023
en date du 6 octobre 2022, RG 22/00302, n° Portalis DBYV-W-B7G-F74V, minute n° 323/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : exonération Madame [T] [F] 4 ru de la Sente
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84a9d
25 février 1999
25 février 1999
FAITS ET PROCEDURE : Par jugement rendu le 17 janvier 1996 par le Tribunal de Commerce d'ORLEANS, Maître SAULNIER a été désigné en qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la SARL SELLE
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4aa
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d8ec44af72baeffb335cfa
20 juillet 2022
20 juillet 2022
[L] [U] ne se sent pas malade et souhaite rentrer chez lui. L'avocat général requiert la confirmation de l'ordonnance querellée. M. [L] [U] a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec5
9 février 2009
9 février 2009
substitut général, du représentant de l'administration en la personne de Monsieur LARROQUE LABORDE, chef du bureau des étrangers à la Préfecture des Pyrénées Atlantiques et de celles de Maître Françoise SELLES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69fc2216cdc6046d47e156ae
6 mai 2026
6 mai 2026
(n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/03480 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK3VG Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de SENS
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03205_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En second lieu, la commune de Vernouillet soutient encore que le jugement attaqué serait entaché d'une contradiction de motifs dès lors qu'il précise que la Sente des Cours d'en-bas " permet le passage
Source officiellePage 20 sur 265
Sénevé Investissements
31/07/2026
Voir →
SENEZ INVEST
31/07/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR THOMAS SENE
31/07/2026
Voir →
SENEGAS VINCENT EURL
31/07/2026
Voir →
SENEGAS VINCENT EURL
31/07/2026
Voir →