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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b605
5 novembre 2001
5 novembre 2001
a passé commande des mêmes aliments qu'il a réglée dans le cadre des dispositions de l'article 40 de la loi du 25janvier 1985), - enfin, en démontrant par les documents précités, que le nombre de vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d79
20 janvier 2016
20 janvier 2016
X... expliquant que dès qu'il a aperçu la vache il a eu le réflexe de donner un coup de volant vers la gauche.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03801_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ce vaste tènement, non bâti, à l’état de pré de fauche et en forte pente, jouxte la ferme du groupement agricole d’exploitation en commun Le Tavaillon, qui élève une cinquantaine de vaches laitières.
Source officielle1ère Chambre
66fce4018d6ea26f688da975
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[E] [U], invoquant l'existence d'une donation, réclament le rapport « aux successions conjuguées de [O] [U] et [P] [L] épouse [U] » du « montant du cheptel de souche composé de 30 vaches de race Salers
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01103_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il a déposé le 16 septembre 2013 une demande de permis de construire un bâtiment agricole destiné à loger 200 veaux, vaches allaitantes et génisses au 730 rue Principale.
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a6b1
23 avril 2024
23 avril 2024
GRS VALTECH prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Géraud VACARIE de l'ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL
Source officielle3ème chambre
650bdf51beee0f8318b97566
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Prise en son établissement POLE EMPLOI OCCITANIE représentée par le Directeur régional de POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielle3ème chambre
63d37b2ed1bc2605de4b4cbe
26 janvier 2023
26 janvier 2023
E - BP 93186 [Localité 1] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fb7
13 septembre 1999
13 septembre 1999
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE SARL A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître VACARIE du barreau de Toulouse INTIMES Consorts B Ayant pour avoué Maître DE LAMY
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8671a
9 janvier 2003
9 janvier 2003
2001 à l'encontre d une ordonnance de non lieu partiel en date du 16 août 2001 B... le mémoire régulièrement déposé au greffe de la chambre de l'instruction le 7 Novembre 2001 à 14 h 30 par Maître VACARIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b3
16 avril 2015
16 avril 2015
n'est pas concerné par les opérations successorales et ce d'autant que Marie-Antoinette X... n'est pas héritière, seul son mari ayant cette qualité ; - qu'il rapporte la preuve de l'acquisition de 15 vaches
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201c62f5393e2eb44afa
4 octobre 2022
4 octobre 2022
propriétaire de l'exploitation sur laquelle ses bêtes étaient entretenues et nourries par l'EARL'; - ou encore du «'contrat improprement appelé cheptel'», au sens de l'article 1831, dans lequel des vaches
Source officielle1ère Chambre
69d0a2e2cdc6046d471111f1
3 avril 2026
3 avril 2026
[Z] a reconnu devant le premier juge que « ses vaches ont endommagé le grillage de Mme [[C] veuve] [K] ainsi que des végétaux situés sur le terrain de cette dernière. » M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42e89066fd7c90fc26ad
17 janvier 2023
17 janvier 2023
maladie, - infirmé la décision de la commission de recours amiable de l'URSSAF Centre Val de Loire du 26 septembre 2019, - infirmé la décision de la commission de recours amiable de l'URSSAF Centre Vala
Source officiellePremière Présidence
63660b3dbb0cef7f742792d2
4 novembre 2022
4 novembre 2022
naissance 1] 1987 à [Localité 6] (Roumanie) demeurantChez Madame [J] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Anne-Lise TRUDON, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Maître François VALLAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b7
1 avril 2003
1 avril 2003
X... a répondu qu'il sous louait ces parcelles, l'huissier constatant par ailleurs que ses vaches paissaient sur ces mêmes parcelles ; A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da2
30 mars 2004
30 mars 2004
MORNE A VACHE 97100 BASSE TERRE (GUADELOUPE) défaillante assignée à Mairie et réassignée à sa personne Monsieur Stellio Y... xxxxxxxx xxxxxxxxxxx 78260 ACHERES défaillant, assigné et réassigné à mairie
Source officielleSécurité sociale
6163773ff6919f4eda2c38e9
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Localité 3] comparant en personne, assisté de Maître Xavier BONTOUX, avocat au barreau de Lyon CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Madame VACHER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e46c25a97f0381f5446
25 février 2014
25 février 2014
des faits de la cause et du droit des parties en ce que - l'entreprise doit justifier de difficultés suffisamment importantes, non passagères et établies au niveau du secteur d'activité du Groupe (VACHER
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90359
13 décembre 2012
13 décembre 2012
représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉE LA SARL CABINET LACROIX, prise en la personne de son représentant légal 23 route de l'Anse Vata-BP. 636-98845 NOUMEA CEDEX représentée par
Source officiellePage 20 sur 41