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1 417 résultats pour « Vincent NICOLAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Nicolas Z... et Mlle Lydia B... ont fait assigner M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035bc9db011aa2420208c50

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 novembre 2015, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00148_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Vincent Aussel, liquidateur judiciaire de la société Aquamarine, a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eafd

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

UNILAB représentée par ses dirigeants légaux 73 cours Vitton 69006 LYON prise en son établissement le LABORATOIRE VINCENT représentée par ses dirigeants légaux 317 bis avenue Berthelot 69008 LYON

Source officielle
CA

2ème Chambre

66308970031696000841348d

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[K] [X] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE APPELANT Et Organisme OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES ALPES prise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3bf7ffc2c8318ee0009

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Organisme [6] 6 rue du 19 mars 1962 [Localité 2] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034993410aec685c6211376

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 octobre 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034d5e1ad5f35bfc6f86c42

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 juin 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel

Source officielle
CA

1ère Chambre

603592bf808896b76c21d9aa

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 janvier 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65b4b27b7ef77d000880b69b

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [U] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [D] [B]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ba

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

COMPAGNIE D'ASSURANCES DU SUD LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES " FGAO" Nicole D... épouse B...

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

VINCENT DAIRE ET STEPHANIE CHAMPETIER ETIER NOTAIRES ASSOCIES - S.A.S. CABINET PATRICK RATTE - S.A.S. IMMOBILIERE DOMUSVI 2 - S.A.R.L. DOMUSVI CONSEIL IMMOBILIER - S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6979d62ecdc6046d47f5770d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2371355 Intimées : Organisme CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, représentée par Me Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca0a

Appel

5 décembre 2008

5 décembre 2008

LEGARDON LA SOCIÉTÉ DES DOCTEURS Aude X... et Vincent A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd9434d

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ayant pour avocat postulant Me Estelle A..., avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Maître Vincent D... , membre de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f116

Appel

22 février 2012

22 février 2012

No 10/ 05007 AFFAIRE : Me Vincent X...- Mandataire de SAS S. L. D. C.- ARTRIUM ... C/ David Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0e6

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

G. 11/ 00108 ----------------------- Vincent C... C/ SA ESPACES VERTS X...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de23b6a90a057d2a5b38

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

NICOLAS INTERNATIONAL C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f4

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

PARTIE INTERVENANTE : Maître Vincent C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f13

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Il s'ensuit que Nicolas X... sera débouté de son opposition et que le jugement querellé sera confirmé en toutes ses dispositions.

Source officielle

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