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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d5
6 septembre 2011
Nicolas Z... et Mlle Lydia B... ont fait assigner M.
1ère Chambre
6035bc9db011aa2420208c50
7 mars 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 novembre 2015, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00148_20220524
24 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Vincent Aussel, liquidateur judiciaire de la société Aquamarine, a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge
6253cbf1bd3db21cbdd8eafd
17 janvier 2012
UNILAB représentée par ses dirigeants légaux 73 cours Vitton 69006 LYON prise en son établissement le LABORATOIRE VINCENT représentée par ses dirigeants légaux 317 bis avenue Berthelot 69008 LYON
2ème Chambre
66308970031696000841348d
9 avril 2024
[K] [X] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE APPELANT Et Organisme OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES ALPES prise
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bf7ffc2c8318ee0009
24 octobre 2023
FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Organisme [6] 6 rue du 19 mars 1962 [Localité 2] représentée par Me Nicolas
6034993410aec685c6211376
7 novembre 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 octobre 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
6034d5e1ad5f35bfc6f86c42
16 septembre 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 juin 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
603592bf808896b76c21d9aa
30 mars 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 janvier 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Chambre civile TGI
65b4b27b7ef77d000880b69b
26 janvier 2024
COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [U] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [D] [B]
6253c90ebd3db21cbdd871ba
18 novembre 2004
COMPAGNIE D'ASSURANCES DU SUD LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES " FGAO" Nicole D... épouse B...
1re chambre civile
679334be54e6f046d26ca3d6
21 janvier 2025
VINCENT DAIRE ET STEPHANIE CHAMPETIER ETIER NOTAIRES ASSOCIES - S.A.S. CABINET PATRICK RATTE - S.A.S. IMMOBILIERE DOMUSVI 2 - S.A.R.L. DOMUSVI CONSEIL IMMOBILIER - S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 6
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27 janvier 2026
LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2371355 Intimées : Organisme CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, représentée par Me Nicole
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
LEGARDON LA SOCIÉTÉ DES DOCTEURS Aude X... et Vincent A...
6253cdb4bd3db21cbdd9434d
6 décembre 2018
Ayant pour avocat postulant Me Estelle A..., avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Maître Vincent D... , membre de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART INTIMÉE
6253cc15bd3db21cbdd8f116
22 février 2012
No 10/ 05007 AFFAIRE : Me Vincent X...- Mandataire de SAS S. L. D. C.- ARTRIUM ... C/ David Y... ...
6253cc14bd3db21cbdd8f0e6
11 octobre 2011
G. 11/ 00108 ----------------------- Vincent C... C/ SA ESPACES VERTS X...
3ème Chambre Commerciale
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26 avril 2022
NICOLAS INTERNATIONAL C/ S.A.
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
PARTIE INTERVENANTE : Maître Vincent C...
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16 janvier 2015
Il s'ensuit que Nicolas X... sera débouté de son opposition et que le jugement querellé sera confirmé en toutes ses dispositions.
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