Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6163aeb38d16be2ca5050b6a
18 novembre 2010
18 novembre 2010
. ******************** Mme [L] [I], veuve en premières noces de M. [M] [D] [C] et veuve en secondes noces de M.
Source officielleChambre 1-7
631ad8ab39cffb4f136742dd
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[B] [A] a contracté un pacte civil de solidarité (PACS) avec Mme [V] [Y] veuve [N]. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a955
20 septembre 2006
20 septembre 2006
C / Marie Louise Y... veuve X... Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b878
12 janvier 2006
12 janvier 2006
APPELANTE : Madame Ginette Y... veuve Z... épouse A..., née le 05 Novembre 1948 à LE CATEAU- CAMBRESIS ... ... 84700 SORGUES représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00049_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par un jugement du 29 janvier 2019, le tribunal administratif de Nîmes a rejeté la demande de Mme B... veuve C... dirigée contre cet arrêté.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a7
8 février 2017
8 février 2017
En l'espèce, il n'est pas contesté que Mme Elisa A...Veuve X... est décédée des suites d'une fibrose pulmonaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e985
15 novembre 2011
15 novembre 2011
avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 011400 du 03/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Madame Monique Z... veuve
Source officielle1ere Chambre
602d27971174063eaf40f10f
16 février 2021
16 février 2021
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame [W] [J] veuve [L] est décédée le [Date décès 1] 2014, laissant un testament olographe établi le 29 mars 1991 ainsi rédigé : 'Fait de saine de corps et
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54e
17 juin 2008
17 juin 2008
En exécution de l'acte de donation passé entre époux le 19 juin 1980, Madame veuve X... a opté pour un quart en pleine propriété et trois quarts en usufruit en acceptant la succession par acte notarié
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
18 février 2002
C/ Société UFB LOCABAIL C/ une décision rendue le 12 Mars 1999 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, ARRET DU 18 FEVRIER 2002 APPELANTE : Madame Valérie X... veuve Y..., agissant
Source officielle1ère chambre civile A
616337df06e11dac7d76d024
17 novembre 2011
17 novembre 2011
DECISION [T] [X] veuve [Z] était titulaire auprès de la banque d'un plan d'épargne logement ouvert le 10 septembre 1983.
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d53823e6dd0f8bf81d5
21 avril 2023
21 avril 2023
Dans ses dernières écritures reprises oralement et auxquelles il convient de renvoyer pour complet exposé, Mme [I] [X] veuve [O] demande de confirmer le jugement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00117_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Mme C veuve B a été admise à l'aide juridictionnelle totale par une décision du 27 décembre 2024 du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Marseille.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033db4607073e8ccf741dea
16 mars 2017
16 mars 2017
SUR CE, 'Sur la demande de Mme [Q] [B] veuve [R] à titre personnel et ès qualités : Attendu, selon Mme [Q] [B] veuve [R] à titre personnel et ès qualités, que les consorts [I] et [A] ont fait construire
Source officielle3e chambre civile
63b7ccc86b63637c907b7a76
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Y], sans que Mme veuve [Y] n'ait mentionné au notaire l'existence de ces mouvements ni la récompense afférente au profit de la communauté. Alors que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02316_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Mme C... veuve A..., ressortissante algérienne née le 15 octobre 1958, est entrée en France le 29 juillet 2018 sous couvert d’un visa de type C.
Source officielle1ère Chambre
62f49bdc5d4cce05d4141826
10 août 2022
10 août 2022
[X] [W] et de Mme [B] [V] veuve [W] ', alors que capacité et consentement sont des qualifications juridiques qui relèvent de la seule appréciation du juge.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afc
24 novembre 2015
24 novembre 2015
G : 14/ 08388 PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES C/ Mme Antoinette X...veuve Y... M. Claude Y... M. Roger Y... Mme Annick Y...épouse Z...
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Société [14] C/ [X] [P] veuve [J] [M] [J] [F] [J] [12] ([16]) S.A.S. [24] CCC délivrées le : 09/10/2025 à : - Sct [13] - Me ROUMEAS - Mme [X] [J] - [16] 71 - SAS
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a86
26 juin 1998
26 juin 1998
Z... veuve X... (aide juridictionnelle totale), mère de Monsieur Diego X..., a interjeté appel.
Source officiellePage 20 sur 710