Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cc81b5a79f732705484
21 janvier 2025
21 janvier 2025
INTIMEE : [D] [Y] née le 17 Août 1972 à [Localité 5] (07) [Adresse 2] [Localité 3] non comparante DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d71
15 avril 2025
15 avril 2025
ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Justine LE CLEZIO, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d234
17 novembre 2004
17 novembre 2004
NAZAIRE défaillante Le 30 avril 2000 vers 23H30 le cyclomoteur piloté par M. Edmond Y..., qui circulait sur la RN 171 dans le sens Guérande-St Nazaire, est tombé en panne. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163d87a99a586c22d6d4482
15 décembre 2009
15 décembre 2009
CORSAIR ainsi qu'une chance de conserver et/ou d'obtenir une qualification de pilote selon un ratio de probabilité de 10% pour les pilotes et 4 officiers mécaniciens navigants et des deux tiers pour les
Source officielleChambre sociale
63ca428c9066fd7c90fc24ad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc2501
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
644b6382c51457d0f882dc84
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc96
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleETRANGERS
643a430bd83dbd04f5fb2bfb
14 avril 2023
14 avril 2023
[P] à deux tentatives d'embarquement en date des 25 février et 30 mars 2023, la dernière étant du au refus du pilote d'embarquer M. [P] en raison de son comportement agité.
Source officielleChambre sociale
64cc951e0fec5dd96933f942
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
64cc951f0fec5dd96933f946
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
62f5ed6a6cb05105d4b7e5fd
11 août 2022
11 août 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle16e chambre
60353c19675de665e9149bde
26 mai 2016
26 mai 2016
N° 15/07370 AFFAIRE : SARL ERIC PILLON ENCHERES PVE Société ERIC PILLON ENCHERES PVE, C/ [L] [K] ...
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00561_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00321_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
alors qu'elle n'exerce aucune activité aérienne au sens du 3°) de l'article L. 6361-12 du code des transports, et alors qu'elle n'était pas personnellement responsable du manquement commis par le seul pilote
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02749_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par une lettre du 28 septembre 2018, reçue le 3 octobre suivant, la société Pilliot Assurances a résilié le contrat d’assurance à compter du 31 décembre 2018.
Source officielle1ère Chambre
5fca68c2b8a0a05279c19585
27 octobre 2020
27 octobre 2020
[V] [E] pilote est titulaire de 1000 heures de vol dont plus de 200 heures de vol sur turbine.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d299
7 juin 2018
7 juin 2018
Christian B..., était également pilote- instructeur d'ULM ; * le 18 août 2009 à 20h19, Gérard B... a décollé de l'aérodrome de Meaux - Esbly pour un vol d'agrément en compagnie d'un ami, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60369f9774496841afd779cc
23 septembre 2015
23 septembre 2015
[K] [R] qui avait satisfait le 4 juin 1992 à l'épreuve spécifique d'anglais de l'examen de pilote de ligne avion a été embauché par la SAS BRIT AIR, selon un contrat de travail à durée déterminée de 6
Source officielleChambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7ab8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
NDIAYE, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Angelique PLOUARD, avocat au barreau de DIJON Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellePage 20 sur 316