SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SCP GERIGNY & ASSOCIES - Me Audrey BAILLY LE : 18 AVRIL 2023 COUR

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

AVRIL 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

05358 REÉOUVERTURE DES DÉBATS RENVOI EN AUDIENCE INCIDENT DU 04-09-2025 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Olivier EZQUERRA Me Audrey

d'Aix-en-Provence, avocat choisi Monsieur le préfet de la Corse du sud représenté par Madame [F] [U] DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 avril 2025 devant Madame Audrey

légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Audrey

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur [S] DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

syndical ouvrier) INTIMEES Me [X] [D] (SCP THEBENOT-PERDEREAU-MANIERE-[X]) - Commissaire à l'exécution du plan de SAS LUDENDO COMMERCE FRANCE [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Audrey

1ère chambre ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 20 juin 2022, N°22/00022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Représentant : Me Christine Tournier Barnier de la Scp Tournier & Associes, avocat au barreau de NIMES LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey Gentilini, conseillère

chambre ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 12 décembre 2023, N°22/03806 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

... 29830 PLOURIN Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, (avocats au barreau de RENNES) Des relations de Monsieur Laurent Y... et de Madame Gwenaëlle X... sont nés deux enfants : - Audrey

Audrain FoulonLa République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/07/2025 la SELARL DA [Localité 21] - DOS REIS la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SELARL LX POITIERS-ORLEANS ARRÊT