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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
69676f77cdc6046d473ebe07
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa61be64d7e510245098
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cc01
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cc03
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc05
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a06def0577e3c1fcfd90
5 janvier 2011
5 janvier 2011
DELENEUVILLE, Conseiller Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET DÉBATS à l'audience publique du 18 novembre 2010 après rapport oral de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f9
9 février 2011
9 février 2011
** Association TUTELAIRE DES HAUTS DE SEINE (AT92) représentée par Monsieur Franck Z... né le 16 novembre 1963 à CHARENTON LE PONT 94 directeur muni d'un pouvoir special 33 rue du Moulin des Bruyères
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163cdb2a4f434918a1e523e
21 avril 2010
21 avril 2010
Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 10 février 2010 tenue par Jean Michel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156fa0214f9bf6ab151c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Bénédicte LAMARQUE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163b5271669d540ac7baa3b
15 septembre 2010
15 septembre 2010
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officielle1re chambre civile
69eaffc7cdc6046d4757a1ce
21 avril 2026
21 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fa56c9f0d0f8b6f141
27 avril 2023
27 avril 2023
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Michèle
Source officielle3e chambre civile
627f48d2551627057d32df86
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller
Source officielle3e chambre civile
627df7be0d41e0057d43e329
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller
Source officielle3e chambre civile
627df7bf0d41e0057d43e32b
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller
Source officielle1re chambre civile
69e85eaecdc6046d471965fd
21 avril 2026
21 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
5fe1b74f0767eeba3869cb6d
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Affaire : [K] [I], [B] [M] épouse [I] C/ [W] [Z], SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET, SARL IG2P, SCP JEAN MICHEL
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9b
31 août 2022
31 août 2022
Le cabinet Michel Brière était l'expert-comptable de la société APB Menuiserie. Ce cabinet a été absorbée par la SAS Chevry et Associés aux droits de laquelle vient désormais la société Yzico.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696771d1cdc6046d473f11a8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa64be64d7e5102450ca
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de
Source officiellePage 21 sur 28