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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

né le 30 Octobre 1958 à COTI CHIAVARI ... 20138 COTI CHIAVARI ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP LEANDRI LEANDRI, avocats

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6031fb907f2f1533e7dd759c

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Jean-Pierre Y... à mieux se pourvoir A TITRE SUBSIDIAIRE, si par extraordinaire, la Cour considérait les demandes de Monsieur Jean-Pierre Y... recevables, DIRE ET JUGER que ces demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93424

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

NOUAUD, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Me Jean Pierre X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b05f3bcaf505db696743

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Adresse 6] [Localité 3] Représentées par Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS WILL Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92655

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Jean-Pierre Z..., le père du défunt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139e

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

née le 10 Septembre 1952 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Pierre MAUREL de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Marie Angeline Rosette Y...épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef44

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

. : 11/00073 Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eedddc5b777c90992f3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeecdc5b777c90992f5d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

66f64b4c0ff04326a7329380

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Jean-Pierre DELAVENAY, Président à l'audience du 25 juin 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

.., Fernando MM..., Thierry N..., Bruno P..., Vincent OO..., Alexandre Q..., David V..., Jean-Pierre XX..., Jean-François YY..., Didier ZZ..., Cyrille AA..., Jean-François CC..., Jérôme X..., ès-qualités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f507

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par assignation en date du 14 avril 2010, Maître Jean-Pierre X...pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de La SARL STANTARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941af

Appel

6 août 2018

6 août 2018

Représentée par Me Isabelle D..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉ Monsieur Jean-Pierre Y... [...] Représenté par Me Z... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88df1

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

C/Jean-Pierre Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

PARTIES Le 19 février 2003, Mlle Maud Y... déposait plaintec/M. Jean-Claude X

6253cb31bd3db21cbdd8d0ed

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Jean-Pierre X..., celle de 2 000 € en réparation de son préjudice, - à MM Jean-Claude et Jean-Pierre X... la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6684ead6a0de54ff609f7d74

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2] [Adresse 1] BELGIQUE assisté de Me Bruno LORIT de la SELEURL SELARLU BRUNO LORIT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Organisme [5] [Adresse 6] [Localité 3] Nous, Jean-Pierre

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6684ead8a0de54ff609f7d80

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Adresse 4] [Localité 3] INTIMEE : La [5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] Nous, Jean-Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda8

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

Jean-Pierre Y..., en sa qualité de mandataire des copropriétaires de la résidence Marine V, pour demander au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre de le condamner ès-qualités au paiement d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a337

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

ATLANTIQUE c / Monsieur Jean-Pierre X... Madame Odette X... S. C. P. PIMOUGUET-LEURET S. C. P.

Source officielle

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