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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6628a17db2cb67000826a635
23 avril 2024
23 avril 2024
Ces pièces sont à l'évidence très lacunaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a0
23 mai 2013
23 mai 2013
non prévus pour les « emplois lourds », ce qui a entraîné la casse des châssis IVECO et des contre-châssis MARREL, En conséquence, - condamner la société CIPAC à verser à Max X...la somme de 18.
Source officielle1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
8 octobre 2013
3] 1973 à [Localité 1], demeurant [Adresse 12] représentée par Me Jean Baptiste GOBAILLE de la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marcel BENHAMOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c5822cdc6046d4738b9fa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
de PARIS - RG n° 2024070217 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67ef6b0366129746fdd69d59
3 avril 2025
3 avril 2025
l'exécution de PARIS - RG n° 24/00178 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleChambre des étrangers-JLD
65a8d612e12c85000874b04a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Dès lors, il ressort de ses dires et des pièces médicales qu'il a communiquées que son état de santé justifie des soins et une prise en charge.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01859_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3c
16 novembre 2011
16 novembre 2011
LE CHENE Jean-Louis Paul X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca0
22 mars 2011
22 mars 2011
Jean et Mme Y...
Source officielle4e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e0f
13 mai 2015
13 mai 2015
00397 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 3] C/ [V] [I] [A] [K] [Y] [U] [TV] Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Jean-François
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fe
30 janvier 2013
30 janvier 2013
LUNEL (avocat au barreau de PARIS, toque : A0924)) INTIMES Maître Marielle X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d99e
9 avril 2025
9 avril 2025
BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e2
8 juin 2011
8 juin 2011
, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
**** No MINUTE : No RG : 09/ 06420 Jugement (No 08/ 03618) rendu le 31 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : JMP/ VV APPELANTS Monsieur Aurélien Jean-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Prévenu, intimé, libre, comparant Assisté de Maître MARTIN loco Me CATALA, avocat au barreau de TOULOUSE W... Jean Yves, né le 25 Février 1953 à LOCHES Fils de W... Yves et de V...
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea1
12 décembre 2008
12 décembre 2008
ATTHENONT, Premier Président Monsieur Gérard LAMBREY, Président Madame Anne VIDAL, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01567_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A, représenté par Me Marcel, demande au juge des référés de la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'ordonnance du 20 juin 2023 et de suspendre la décision
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae7
30 juillet 2008
30 juillet 2008
C / Claude Marcelle X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93383
14 juin 2016
14 juin 2016
AMENDES 1 bis rue Cassagne 77021 MELUN CEDEX non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d76
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Pierre Y... ... 59250 HALLUIN Comparant en personne Assisté de : M. Jean Z...(Délégué syndical CFTC) régulièrement mandaté DEBATS : à l'audience publique du 24 Octobre 2007 Tenue par C.
Source officiellePage 21 sur 52