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525 résultats pour « Jean-baptiste FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

631ade7df575634f1371efec

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

AIDEMO CONSULTING N° SIRET : 399 439 835 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Paul COUTURE, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 - Représentant : Me Jean-Baptiste LE

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a19240dcdc6046d47535f62

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Demanderesse au recours contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : ALAN SARL [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2ème chambre

66a48d82d2924ce9e15569bc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63119d7b6f0d304f138e5e0d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

tribunal judiciaire de Dijon - RG : 17/01478 APPELANTE : Madame [L] [M] née le [Date naissance 10] 1974 à [Localité 12] (21) domiciliée : [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7b05d6f7f678d48cfa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192067cdc6046d4752ae25

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

assisté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Madame [N] [X] née le 10 décembre 1989 à [Localité 5] (65) [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6031eba80ab6df24b87bf12a

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

de LYON du 28 Avril 2016 RG : F 14/03265 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 JUIN 2018 APPELANTE : société GLG PHARMA WTC [...] 03 représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda0231eec5bb443dc8511f

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

opposant : APPELANTE : Madame [D] [D] née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Jean-baptiste

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdb460daf3cbc23dcafc920

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Représentée par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02147_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Par un mémoire non communiqué, enregistré le 11 juin 2024 postérieurement à la clôture de l'instruction, la SAS Terres d'Opale, représentée par Me Jean-Baptiste Dubrulle, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac76bafcd9ba2a739758c

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

par Me Pierre ANDRES, avocat substituant Maître Jérémie JARDONNET de l'AARPI HUJE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.S. [9] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86488

Appel

29 octobre 2002

29 octobre 2002

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller Monsieur Pierre CALLOCH, Conseiller Monsieur Jean-Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bba942a604f5e93165

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Aucune attestation ne pouvait être fournie émanant de GENERALI au 27 juin 2001.

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd6469b

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 09 Mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00521 APPELANT : [C] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6688de80676b73dd81b973aa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 17 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/00294 APPELANT Monsieur [Y] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac76fafcd9ba2a73975d8

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

par Me Pierre ANDRES, avocat substituant Maître Jérémie JARDONNET de l'AARPI HUJE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be18780de3a214879e0a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] Représentés par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me RIDE et assistés de Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a94

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Maître Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [W] [F] ELISANT DOMICILE AU SIEGE DE LA SCP GAVIGNET & ASSOCIES - [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64fffedc2adc6b05e6261923

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

APPELANTE : Mme [W] [I] [J] [F] [T] veuve [B] née le 28 Septembre 1948 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

20 Mai 1964 à [Localité 15] (60) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Jean

Source officielle