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8 917 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

626a2f5e71469e057d789aa8

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Sur la recevabilité de l'appel En l'espèce, la SCI la petite Roche et M.

Source officielle

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CA

3e chambre civile

65aa2810a34ad10008581af0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[V] [X], la SCI Roch et la SARLU CGIF ont déféré cette ordonnance à la cour.

Source officielle
CA

Chambre des déférés

65b4af0f7ef77d000880b4eb

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

plaidant, la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES du barreau de PARIS en présence de Me Christophe CARPE, avocat postulant, SCP LAVAL CROZE CARPE du barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : SASU YVES ROCHER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91299

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

de nationalité Française né le 01 Mars 1950 à LA ROCHE SUR YON (85000) Profession : Retraité, demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa2010a34ad10008581759

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean Jacques RINCK de la SCP BOHE-CACHEUX-MANDY-RINCK-SERTELON, avocat au barreau de LYON S.C.P.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60363f557293d0a1296c0239

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

SARL D'ARCHITECTURE ATELIER [I] [J] Société AIGUIER ET BUISSON CHANTIERS ST ROCH SA SAGENA SARL [Adresse 16] SARL L'EBENISTERIE SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances ASSURANCES GENERALES DE FRANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19667cdc6046d47ed9a96

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[T] [P] et Mme [G] [P] ont saisi le tribunal judiciaire de LA ROCHE SUR YON aux fins de résolution du contrat et de condamnation d'INFINITE [Localité 1] à leur payer la somme de 5150 euros avec intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86298

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Analysant les termes de la lettre adressée le 29 septembre 1997 à YVES ROCHER, relevant ses inexactitudes, elle en souligne le caractère dénigrant et fait valoir que la société SCE ne peut justifier le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd8784b

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

un bien immobilier situé sur la commune de Saint Vite lieu dit "Rocher"pour une durée de trente ans, moyennant une redevance annuelle de 23 782,08 ç .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a8c

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

MAITRE ROCHE représentant des créanciers et liquidateur judiciaire de Madame Colette X... demeurant : 115 cours Fauriel 42000 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître SEON APPELANT ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e426375782d5f0612098d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2025/10 Rôle N° RG 21/10312 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYUG [W] [G] [M] [G] C/ [O] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9617a7455be4c7467309a

Appel

13 février 2020

13 février 2020

de Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL LES ARTS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9617b7455be4c746730a0

Appel

13 février 2020

13 février 2020

de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL [H], représentée par son gérant, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée et assistée de Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05034_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

sociétés Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (LBV), Yves Rocher International (YRI) et Petit Bateau France (PBF).

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CA

Chambre Sociale

637dc84f14982305d4c201be

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 AVANT DIRE-DROIT Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 avril 2019 rendu par le pôle social du tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a1358c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Son projet, diffusé par voie de presse, était d'y réaliser un parc à thème sous la dénomination commerciale 'Rocher Mistral' avec un objectif de 300 000 visiteurs par an.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

TESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Frédéric Xc/Société financière STRP

6253cc93bd3db21cbdd908ef

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

c/ Société financière STRP Société thermale de la Roche Posay Le 4 Juin 2013, Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20939_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Article 2 : L'Établissement français du sang est condamné à verser à la société Médipôle Saint Roch la somme de 29 975,45 euros.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01101_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 30 mai 2022, la commune de La-Roche-de-Glun et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68df61069a2daf2a70a10891

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le :02/10/2025 à : Me Philippe KLEIN Me Karine TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

Source officielle