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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
653760fb974d25831845512d
23 octobre 2023
par Me Bernard BOULLOUD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
Chambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd4
2 novembre 2023
Rôle N° RG 19/02212 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDYCU SARL ABAM IMMO C/ SARL SMDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Florent LADOUCE
5fca64119504594c5d3abd2a
3 novembre 2020
CASSEVILLE substituant Me David FOUCHARD du cabinet CAPA avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Véronique LAMOINE
60232d8a1c3cd41128197f6c
9 février 2021
Christophe LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES Président de chambre, Mme Véronique LAMOINE
64534cb137f394d0f8f665da
2 mai 2023
audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine
7ème Ch Prud'homale
676e42accda9a1df3bd5749f
17 octobre 2024
SM 7164 Représentée par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 20240153 -------------------------------------------------------------
Chambre sociale
665abae997d5920008107fb2
18 avril 2024
[Localité 4] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [N] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ de la SELARL
6710aa51be64d7e510244f9a
15 octobre 2024
audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
64a3b89a6523a105dba2b00c
3 juillet 2023
Française [Adresse 4] [Localité 12] Non représentés COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
668e255efcf93851fdd64709
9 juillet 2024
Régine PAYET, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
Cour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c8
19 décembre 2002
avant et reprenait sa fuite à travers champs pour rejoindre la route, Attendu qu'après avoir , pour la troisième fois, quitté la route en raison de sa vitesse excessive la voiture roulait dans un champ labouré
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, S.
Chambre 3-2
68df61069a2daf2a70a1088b
2 octobre 2025
DBVB-V-B7F-BG67J SASU LUMIERES DE FRANCE C/ [S] [P] Société ETABLISSEMENTS [J] Copie exécutoire délivrée le : 02/10/2025 à : Me Sébastien BADIE Me Florent LADOUCE
6448c0a55ca6d8d0f8ef6875
25 avril 2023
VAILLY-BECKER et associés, avocat au barreau d'Annecy COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
651d02e5fe8d588318c1adb1
3 octobre 2023
SCP ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
Chambre civile section A
6972102bcdc6046d473c4df8
20 janvier 2026
plaidant par Me Frédéric VOLPATO de la SCP LEGALP, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Véronique Lamoine
6789f71039ae1759ccf60750
14 janvier 2025
SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
6879d9fa15cca238af935ca6
23 janvier 2025
[C] CRESSEND LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC Me Dominique CESARI Me Florent LADOUCE PG Décision déférée
679336b9cc9763289b725184
[H] CRESSEND M.LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC Me Dominique CESARI Me Florent LADOUCE PG Décision
67ff3d336d3290e00e0e7992
15 avril 2025
la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine
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