480-2 du code de l'urbanisme il était tenu de faire cesser les travaux entrepris par Mme B sans autorisation préalable ; - alors que les " tiny houses " de Mme B relèvent du régime des habitations légères

* * * DECISION Du 2 janvier 1970 au 31 avril 2004, Monsieur [O] [B] a été employé en qualité de monteur-levageur, puis de contrôleur de travaux, puis d'agent de réalisation et enfin de

Le retentissement sera tout particulièrement apprécié par les difficultés voire l'impossibilité de réaliser seul les actes essentiels de la vie. 1- Déficience légère: (taux de 1 à 20 p.100) Sans

finition sans isolation conformément au devis qui prévoyait la possibilité de deux techniques dont celle employée, que le remplacement et le déport d'une grille et les éléments de fixation pour charges légères

hauteur sous plafond ne contribue pas, en plus du plancher sur lequel elle est posée, à la superficie réglementaire au sens de l'article 4-1 du décret de 1967, dans la seule mesure où il s'agit d'une légère

d'aménagement et de développement durable (PADD) qui a prévu d'aménager des liaisons cyclables traversant entièrement la parcelle n° 173 ; ces modes de liaison ne sont pas assimilables aux constructions légères

Les habitations légères de loisirs doivent être considérées comme un immeuble dès lors que leur dispositif de liaison, d'ancrage ou de fondation révèle qu'elles ne reposent pas simplement sur le sol et

il n'a été effectué en comparaison actif / passif que pour les mouvements d'élévation et ne comporte pas de testing tendineux et d'évaluation de la force, les limitations présentées par Mme [U] sont légères

consultant a retenu, au regard de l'examen médical d'évaluation des séquelles, que tous les mouvements (qui n'ont pas fait l'objet d'une évaluation en actif/passif) ne présentaient pas une limitation légère

Le taux d'incapacité pour la limitation légère du membre dominant est fixé entre 10 et 15%.

Maître [B] souligne que le certificat médical du docteur [R] fait état d'une légère amélioration de l'état clinique , et que la motivation relative à la situation de péril imminent est contestable.

Les parents ont appelé car ils le trouvaient confus et légèrement alcoolisé. Il aurait repris la consommation de toxiques. Ce jour, il est dysarthrique, pas délirant, mais des propos de persécution.

après audition de l'intéressé son maintien en hospitalisation d'office sous contrainte, en effet était relevé l'absence de compliance aux soins, sur un état psychique qui ne s'était amélioré que légèrement

Il reconnaissait lui avoir « tiré légèrement les cheveux » et que sa compagne ne se contrôlait pas lorsqu'elle buvait.

La SAS [5] estime que l'avis de l'expert judiciaire doit être suivi en ce que les séquelles qui existent au jour de la consolidation consistent en une limitation légère des mouvements de l'épaule, critiquant

«Toutefois, au sous-sol seulement, est autorisé l'exercice d'un piano-bar de nuit avec restauration légère dans le lot numéro 21 sans restriction d'horaire d'ouverture.»

des priorités, Mademoiselle X... dans un geste de colère s'est tailladé le poignet gauche " Objet dont le contact a blessé la victime : " un cutter " Nature et siège des lésions : " scarifications légères

A cette occasion, l'expert a constaté : " un appui monopodal stable, une marche sans canne, légère boiterie, une marche sur pointe des pieds et talons déclarée impossible, un accroupissement incomplet,

DOMINANT Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère

fuite au niveau du radiateur, -dans la cuisine, le radiateur présente également une légère fuite au niveau du té de réglage, -dans les 2 chambres, les radiateurs sont froids, les températures sont de